projet
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Cote : 40 COL 728Période : 1885 - 1885Extrait de la notice :
…Lettre d'envoi et projet non datés. Le projet préfigure les décrets du 23 mai 1889.…
…Projet de décret de ratification de quarante-deux traités conclus au Soudan français et en Guinée française…
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Cote : 4 TP 6Extrait de la notice :
…Examen du projet du projet d'éclairage électrique à Tananarive.…
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Cote : 4 TP 6Extrait de la notice :
…Examen du projet du projet d'éclairage électrique à Tananarive.…
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Cote : GGA 3F 8Extrait de la notice :
…Projet de synagogue.…
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Cote : COL F5 A 18Fonds : Missions religieusesExtrait de la notice :
…Projet de lettres patentes confirmant l'établissement du collège et note sur ce projet…
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Cote : 40 COL 709Période : 1888 - 1888Extrait de la notice :
…Correspondance et projet.…
…Projet de ratification de traités conclus avec le Mérétambaïa (25 janvier 1888) et avec le Fouta Djalon…
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Cote : 4 TP 11Extrait de la notice :
…Discussion du projet d'exécution du 16e lot du chemin de fer de Madagascar et du projet de la gare d'…
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Cote : 4 TP 8Extrait de la notice :
…Examen du projet de chemin de fer de la côte à Mahapé et du projet de port à Abidjan.…
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Cote : 40 COL 718Période : 1888 - 1888Extrait de la notice :
…Brouillon du projet et correspondance.…
…Projet de ratification du traité conclu le 19 décembre 1887 avec les chefs du pays de Cosroë…
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Cote : 40 COL 704Extrait de la notice :
…Correspondance, brouillons, projet et note.…
…Projet de ratification de traités conclus avec le Bouré et le Siéké (5 avril 1888) et avec le Kaméra…
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Cote : GGA 3F 9Extrait de la notice :
…Projet d'arrêté sur l'imprimerie.…
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Cote : GGA 3F 9Extrait de la notice :
…Projet d'arrêté sur l'imprimerie.…
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Cote : GGA 3F 5Extrait de la notice :
…Projet relatif aux affiches.…
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Cote : GGA 3F 5Extrait de la notice :
…Projet d'établissement d'une indigoterie.…
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Cote : GGA 3F 7Extrait de la notice :
…Troisième projet de théâtre.…
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Cote : GGA 3F 1Extrait de la notice :
…Projet d'organisation des colons.…
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Cote : 40 COL 681Période : 1889 - 1889Extrait de la notice :
…Correspondance et projet (juin-août 1887).Décret du 23 mai 1889.…
…Projet et décret de ratification de vingt-neuf traités conclus au Sénégal et au Soudan français entre…
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Cote : 4 TP 14Extrait de la notice :
…Examen du projet pour l'exécution des travaux d'infrastructure entre les km 165 et 240 et le projet d'ensemble…
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Bref mémoire et deux réponses adressées à l'archevêque de Paris au sujet de la demande de révocationCote : COL F5 A 32/3Fonds : Missions religieusesExtrait de la notice :
…Un projet et un brouillon de réponse.…
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Cote : GGA 3F 14Extrait de la notice :
…Projet de sous répartition du budget du service des Postes pour 1846 et projet de budget du même service…
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Cote : GGA 3F 20Extrait de la notice :
…Projet de création d'un quartier extérieur. Dossier n° 187.…
…Projet d'alignement et de nivellement de la ville de Constantine.…
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Cote : GGA 3F 13Extrait de la notice :
…. l'inspecteur général des Ponts et Chaussées Bernard aura vu le projet.…
…Le conseil décide qu'il n'examinera le projet des travaux concernant le port de Tenez, qu'après que M…
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Cote : GGA 3F 14Extrait de la notice :
…l'exercice 1846. 2° Projet de budget pour l'exercice 1847.…
…Conseiller rapporteur Rivière. 1° Projet de sous répartition du budget du service des télégraphes pour…
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Cote : COL C8 A 50 F° 275Période : 1744 - 1744Extrait de la notice :
…sur les marchandises ; modifications à apporter au projet déjà proposé en 1738 ; projet de réforme du…
…Nouvelles observations sur le projet de remplacement de la capitation par les droits d'entrée et de sortie…
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Cote : COL F5 A 14/3Fonds : Missions religieusesExtrait de la notice :
…Appui des administrateurs au projet…
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Cote : GGA 3F 8Extrait de la notice :
…Projet de budget pour Philippeville.…
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Cote : GGA 3F 6Extrait de la notice :
…Projet d'arrêté concernant le stellionat.…
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Cote : GGA 3F 2Extrait de la notice :
…Projet d'arrêté.…
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Cote : GGA 3F 3Extrait de la notice :
…Projet d'éclairage par le gaz.…
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Cote : 4 TP 5Extrait de la notice :
…Projet d'éclairage électrique de Tananarive.…
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Cote : 4 TP 8Extrait de la notice :
…Projet du port de Rufisque.…
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Cote : 4 TP 5Extrait de la notice :
…Projet d'éclairage électrique de Tananarive.…
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Cote : 4 TP 8Extrait de la notice :
…Projet du port de Rufisque.…
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Cote : COL C8 A 110 F° 167Extrait de la notice :
…Copie d'une lettre de Villaret-Joyeuse à Laussat au sujet du projet d'arrêté précédent.20 pluviôse.…
…Projet d'arrêté conjoint de Villaret-Joyeuse et Laussat sur la police des cultes (voir COL C8 A 111,…
…Projet d'arrêté préparé par Laussat sur la police des cultes…
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Cote : COL C8 A 86 F° 261Période : 1635 - 1815Extrait de la notice :
…Observations sur le projet d'état de fonds pour 1787.…
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Cote : COL E 126Période : 1788 - 1788Extrait de la notice :
…Desmarets, membre de l'Académie des sciences, auteur d'un projet de fabrication du papier avec du bambou…
…ou plutôt avec la canne appelée cambrouse, à Cayenne, projet qu'il soumet au ministre avec Tugny, arpenteur…
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Cote : GGA 3F 17Extrait de la notice :
…Projet de budget pour 1848. Dossier n° 1271.…
…Projet de sous répartition des crédits législatifs en 1846 et 1847 pour les travaux des ports secondaires…
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Cote : GGA 3F 48Extrait de la notice :
…Projet de barrage à construire dans les gorges du Hamis.…
…Projet de décret, de convention et de cahier des charges réglant la concession à faire à M.…
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Cote : COL C8 B 15 N° 115Période : 1784 - 1784Extrait de la notice :
…Avec projet de lettre à MM. de Damas et Viévigne.…
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Cote : 40 COL 717Période : 1887 - 1887Extrait de la notice :
…Brouillon du projet, correspondance, une note et six exemplaires imprimés du traité ratifié.…
…Projet de décret de ratification du traité conclu avec le pays d' Indénié le 25 juin 1887…
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Cote : COL C8 B 13 N° 49Période : 1770 - 1770Extrait de la notice :
…Observations sur le projet de budget pour 1770 (dépenses). 3 p.…
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Cote : GGA 3F 28Extrait de la notice :
…et projet de distribution d'alignement et de nivellement du dit village.…
…Projet de création d'un centre de population de 20 feux au lieu dit Birtouta sur le territoire de Douéra…
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Cote : GGA 8M 3Période : 1873 - 1873Extrait de la notice :
…Projet d’éloigner de la Kabylie des indigènes séquestrés nominativement : correspondance, états numériques…
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Cote : COL F5 A 35Période : 1793 - 1793Fonds : Missions religieusesExtrait de la notice :
…Projet de déportation des prêtres réfractaires…
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Cote : GGA 3F 9Extrait de la notice :
…Projet de concession au sieur Carentaine.…
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Cote : GGA 3F 9Extrait de la notice :
…Projet de concession au sieur Carentaine.…
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Cote : GGA 3F 11Extrait de la notice :
…Adoption du projet d'enceinte de Coléah.…
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Cote : GGA 3F 5Extrait de la notice :
…Projet d'établissement d'un Mont de Piété.…
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Cote : GGA 3F 5Extrait de la notice :
…Projet d'ordonnance sur les contributions diverses.…
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Cote : GGA 3F 6Extrait de la notice :
…Nouveau projet d'arrêté.…