projet
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Cote : 7W/202Période : 1997 - 2011Extrait de la notice :
…. - Projet de développement culturel "Swing Troubadour" : demande de subventions, descriptif du projet…
…, convention (1997) ; projet "Clefs d'échanges" (1998) ; Maison des pratiques culturelles : projet, étude…
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Cote : 7W/218Période : 1995 - 2006Extrait de la notice :
…Circuit de sports mécaniques lieu-dit Le Grand Breuil à Rouillé, aménagement : avant-projet , étude de…
…documents administratifs, bail emphytéotique, bail précaire ; aménagement des pistes (1998-2006) : projet…
…et factures ; extension des bâtiments (1999-2001) : projet, devis estimatif, versement des subventions…
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Cote : 7W/187Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
…Maison des services communautaires, construction et réhabilitation : avant-projet sommaire, avant-projet…
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Cote : 176W/44Période : 2001 - 2013Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…Contrat de projets état-région (2007-2013) : convention, appel à projet, fiches projet et fiches opérations…
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Cote : 7W/226Période : 2011 - 2014Extrait de la notice :
…de raccordement d'un complexe sportif neuf (2013) ; avant-projet définitif : pièces écrites et pièces…
…étude (2011-2013), étude de faisabilité pour validation de puissance de la chaudière bois existante, projet…
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Cote : 7W/237Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…sommaire, avant-projet définitif, demande de permis de construire.…
…construction, marché à procédure adaptée n°2011-03 : dossier de consultation des entreprises, avant-projet…
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Cote : 176W/88Période : 2009 - 2016Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…conseil énergie : comptes-rendus de réunion, revue de presse, établissements participants (2009-2012) ; projet…
…projets de covoiturage (2012-2016) : compte-rendu de réunion, action autour de la COP 21 (2015) projet…
…mise en œuvre du programme régional de gestion des déchets sur le territoire du pays : convention ; projet…
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Cote : 7W/121Période : 1990 - 2016Extrait de la notice :
…Construction de la déchetterie : avant-projet, plans, réception des travaux ; projet de décharge : plan…
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Cote : 7W/198Période : 1990 - 2016Extrait de la notice :
…fonctionnement : relevés statistiques de fréquentation de l'office de tourisme et des sites touristiques ; projet…
…développement touristique en Pays mélusin : programme d'actions (1995-1998) ; actions touristiques (2013) ; projet…
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Cote : 7W/186Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
…Maison des services communautaires, construction et réhabilitation : projet.…