projet
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Cote : G 5239Période : 1568 - 1788Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Comprend notamment un dossier relatif au projet de translation du chapitre de Haslach à Molsheim.…
…Comprend notamment un dossier relatif au projet de translation du chapitre de Haslach à Molsheim.…
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Cote : G 6181Période : 1701 - 1800Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Projet d'union du chapitre de Wissembourg avec le Grand-Chapitre de Spire.…
…Projet d'union du chapitre de Wissembourg avec le Grand-Chapitre de Spire.…
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Cote : E 1458Période : 1778 - 1778Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Projet d'acquisition de la seigneurie par les comtes de Hanau-Lichtenberg.…
…Projet d'acquisition de la seigneurie par les comtes de Hanau-Lichtenberg.…
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Cote : E 1407bis-1407terPériode : 1664 - 1672Extrait de la notice :
…Projet de capitulation entre l'Empire et les Etats de l'Empire germanique.…
…Projet de capitulation entre l'Empire et les Etats de l'Empire germanique.…
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Cote : G 5894Période : 1673 - 1783Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Litiges divers entre les communes usagères et le chapitre de Wissembourg au sujet de la forêt du Mundat, et projet de partage des forêts indivises.…
…Litiges divers entre les communes usagères et le chapitre de Wissembourg au sujet de la forêt du Mundat, et projet de partage des forêts indivises.…
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Cote : G 1368Période : 1521 - 1556Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Projet de règlement sur l'Umgeld (gabelle) ; colligendes de la recette de Marlenheim.…
…Projet de règlement sur l'Umgeld (gabelle) ; colligendes de la recette de Marlenheim.…
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Cote : E 2517Période : 1630 - 1766Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Affaires criminelles ; projet de construction d'une prison à Traenheim ; projet de construction d'une synagogue ; assimilation des sujets de la seigneurie…
…Affaires criminelles ; projet de construction d'une prison à Traenheim ; projet de construction d'une synagogue ; assimilation des sujets de la seigneurie…
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Cote : G 5891Période : 1779 - 1780Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Correspondance du chapitre de Wissembourg avec son chargé d'affaires au sujet de l'arrêt du Conseil d'Etat obtenu pour les affaires de la forêt du Mundat ; projet…
…Correspondance du chapitre de Wissembourg avec son chargé d'affaires au sujet de l'arrêt du Conseil d'Etat obtenu pour les affaires de la forêt du Mundat ; projet…
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Cote : C 452Période : 1738 - 1788Fonds : Intendance d'Alsace.Extrait de la notice :
…Mémoires, notes et projets pour l'établissement de nouvelles routes et canaux vers l'intérieur ; projet d'une communication avec l'Allemagne par le mont…
…Mémoires, notes et projets pour l'établissement de nouvelles routes et canaux vers l'intérieur ; projet d'une communication avec l'Allemagne par le mont…
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Période : 1790 - 1963Extrait de la notice :
…contiennent tant le suivi du chantier, notamment les délibérations du conseil municipal ayant autorisé l’opération, les devis ayant permis de chiffrer le projet…
…Cependant, les lacunes et le formalisme moindre des dossiers les plus anciens ne permettent pas toujours de déterminer si un projet a réellement été réalisé…
…Projet de construction sur les terrains de la Bourse (1928-1932) 2M 49 Place Félix Barret, projet de construction présenté par M.…