projet
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Cote : 1 G 982, 1005, 1016, 1027, 1031, 1080, 1089, 1109Période : 1623 - 1779Extrait de la notice :
…Saint-Projet (Cantal)…
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Cote : 490 W 1 à 127Période : 1963 - 1967Extrait de la notice :
…<p>Dossiers de la Société por la mise en valeur de la région Auvergne-Limousin (SOMIVAL) ; projet d'aménagement…
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Cote : 2356 W 1 à 14Période : 1971 - 1979Extrait de la notice :
…<p>Infrastructures/Transport routier : Projet de construction du siège et des ateliers de la TCRC (Transports…
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Cote : P 617 2Période : 1816 - 1871Extrait de la notice :
…<p>Instructions, correspondance et réclamations (1828-1859) ; projet de loi sur le renouvellement et…
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Description : La commission communale d'aménagement foncier, nommée alors commission communale de réorganisation foncière et de remembrement, trouve son origine dans la loi du 9 mars 1941. Le décret du 7 janvier 1942 est promulgué en vue de l'application de la précédente loi. La volonté...Extrait de la notice :
…Elle décide également de projets prenant en compte des parcellaires forestières.Lorsqu'un projet…
…parcellaire, et examine également les réclamations et peut enfin apporter des modifications au projet…
…le parcellaire, et examine également les réclamations et peut enfin apporter des modifications au projet…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 331Période : 1718 - 1734Extrait de la notice :
….; — s. d. (1731); mémoire sur les apostilles mises par l’intendant au projet ci-dessus présenté par…
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Description : Le décret n° 2002-663 du 30 avril 2002 porte création des centres pour peines aménagées, qui peuvent recevoir les condamnés dont le reliquat de peine est inférieur ou égal à un an, cette affectation ne pouvant être décidée qu'avec l'accord du condamné.Le régime des centres pour...Extrait de la notice :
…sont affectées en tout état de cause, dans la perspective d’élaborer sur une courte période un projet…
…du code de procédure pénale, notamment lorsque les personnes condamnées n’ont pas encore de projet…
…, et en développant les alternatives à la détention ;amener le condamné à mettre en place un projet…
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Description : Les centres de semi-liberté et quartiers de semi-liberté reçoivent des condamnés admis au régime du placement extérieur ou de la semi-liberté. Le condamné détenu peut s’absenter de l’établissement durant la journée pour exercer une activité professionnelle, suivre un...Extrait de la notice :
…enseignement ou une formation, bénéficier d’un traitement médical ou s’investir dans tout autre projet…
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Cote : E-dépôt 113 II BB 103Période : 1495 - 1495Extrait de la notice :
…de lettre, même objet; —s. d. ; projet de lettre des officiers du roi, à Montferrand, même objet; —…
…. ; autre projet de lettre; même objet; il n’y est point fait mention de la consultation des habitants…
…octobre; deux projets de lettre à la reine, lui communiquant la décision susdite; — 10 octobre; autre projet…
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Description : Les premières conservations régionales des bâtiments de France sont instituées par la loi de finances du 21 décembre 1948. Elles sont notamment chargées de l'élaboration des programmes de travaux. Par décret du 6 mars 1979, les conservations régionales des bâtiments de France...Extrait de la notice :
…La Conservation régionale des bâtiments de France donnaient ainsi conseil au projet modifiant les…
…La Conservation régionale des bâtiments de France donnaient ainsi conseil au projet modifiant les espaces…
