Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Brigades de Sault, Vaison et Villes, plantations des exercices 1938-1939 : devis et détail estimatif, rapport, demande de subvention, décisi...

Cote : 11 M 421

Période : 1937 - 1939

Fonds : Inspection des eaux et forêts d'Avignon
Correspondance, plan de répartition des brigades, rapports d'incidents.

Cote : 5R3

Période : 1831 - 1946

Fonds : GENDARMERIE
Gestion des brigades de gendarmerie, mise en application des différentes orientations (créations de brigades, suppressions, composition, ges...

Cote : 5R7

Période : 1818 - 1941

Fonds : GENDARMERIE
Page 3

Cote : 3 PER 5-3

Période : 1930 - 1930

Fonds : Collection du Tibet Mirror - Bibliothèque des études tibétaines
Brigades et triages domaniaux, mixtes et communaux ; enquête sur l'inspection d'Avignon (1928)

Cote : 7 M 314

Période : 1852 - 1939

Fonds : Inspection des eaux et forêts d'Avignon
Exercices 1884 et 1888

Cote : 11 M 308

Période : 1883 - 1889

Fonds : Inspection des eaux et forêts d'Avignon

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