DOMAINE PUBLIC / EQUIPEMENT / SERVITUDE / VOIE DE COMMUNICATION
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1131 W 8Période : 1977 - 1981Extrait de la notice :
…DOMAINE PUBLIC / EQUIPEMENT / SERVITUDE / VOIE DE COMMUNICATION…
-
Cote : 1131 W 8 - 9Période : 1977 - 1981Extrait de la notice :
…DOMAINE PUBLIC / EQUIPEMENT / SERVITUDE / VOIE DE COMMUNICATION…
-
Cote : 1131 W 9Période : 1977 - 1981Extrait de la notice :
…DOMAINE PUBLIC / EQUIPEMENT / SERVITUDE / VOIE DE COMMUNICATION…
-
Cote : 676 W 22Période : 1960 - 1960Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, comptabilité, finances et administration locale, 2ème bureau (676 W)Extrait de la notice :
…DOMAINE PUBLIC / EQUIPEMENT / SERVITUDE / VOIE DE COMMUNICATION…