Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

AIDE SOCIALE / ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL / ORGANISATION SANITAIRE / PROTECTION SOCIALE / SANTE / SOCIETE

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Accueil familial Frédérique Verdet de Curtil-le-Haut. Association CANA, petite unité de vie pour personnes handicapées de Laizy. Service d'a...

Cote : 4093 W 2

Période : 2009 - 2009

Fonds : Direction générale adjointe aux solidarités, mission inspection (4093 W)

Extrait de la notice :

…AIDE SOCIALE / ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL / ORGANISATION SANITAIRE / PROTECTION SOCIALE / SANTE / SOCIETE…
EHPAD Les Jardins de Cybèle de Paray-le-Monial.

Cote : 4093 W 5

Période : 2010 - 2010

Fonds : Direction générale adjointe aux solidarités, mission inspection (4093 W)

Extrait de la notice :

…AIDE SOCIALE / ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL / ORGANISATION SANITAIRE / PROTECTION SOCIALE / SANTE / SOCIETE…
Entreprise d'insertion Idées environnement de Saint-Germain-du-Bois. Accueil familial Karine Gonzales-Leclerc de Saint-Pierre-de-Varennes. S...

Cote : 4093 W 6

Période : 2011 - 2011

Fonds : Direction générale adjointe aux solidarités, mission inspection (4093 W)

Extrait de la notice :

…AIDE SOCIALE / ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL / ORGANISATION SANITAIRE / PROTECTION SOCIALE / SANTE / SOCIETE…
EHPAD La Protestante du Creusot. Centre éducatif spécialisé du Prado de Salornay.

Cote : 4093 W 14

Période : 2010 - 2011

Fonds : Direction générale adjointe aux solidarités, mission inspection (4093 W)

Extrait de la notice :

…AIDE SOCIALE / ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL / ORGANISATION SANITAIRE / PROTECTION SOCIALE / SANTE / SOCIETE…
Service d'accompagnement à la vie sociale de l'établissement d'aide par le travail (ESAT) de la Mutualité française. Service d'accompagnemen...

Cote : 4093 W 17

Période : 2014 - 2014

Fonds : Direction générale adjointe aux solidarités, mission inspection (4093 W)

Extrait de la notice :

…AIDE SOCIALE / ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL / ORGANISATION SANITAIRE / PROTECTION SOCIALE / SANTE / SOCIETE…
EHPAD de Joncy. Foyer de vie de Bonnay.

Cote : 4093 W 18

Période : 2014 - 2014

Fonds : Direction générale adjointe aux solidarités, mission inspection (4093 W)

Extrait de la notice :

…AIDE SOCIALE / ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL / ORGANISATION SANITAIRE / PROTECTION SOCIALE / SANTE / SOCIETE…
Foyer d'accueil médicalisé de Paray-le-Monial et de Gueugnon. EHPAD Les Opalines de Digoin.

Cote : 4093 W 21

Période : 2014 - 2014

Fonds : Direction générale adjointe aux solidarités, mission inspection (4093 W)

Extrait de la notice :

…AIDE SOCIALE / ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL / ORGANISATION SANITAIRE / PROTECTION SOCIALE / SANTE / SOCIETE…
Lieu de vie enfance Les Amaryllis de Saint-Vincent-Bragny, inspection. Lieu de vie enfance La Bergeronnette de Torpes, contrôle de suite. Ré...

Cote : 4093 W 26

Période : 2015 - 2016

Fonds : Direction générale adjointe aux solidarités, mission inspection (4093 W)

Extrait de la notice :

…AIDE SOCIALE / ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL / ORGANISATION SANITAIRE / PROTECTION SOCIALE / SANTE / SOCIETE…
Accueil familial Jocelyne Dupré de Saint-Loup-Géanges. EHPAD Le Parc des Loges du Creusot (Odelia).

Cote : 4093 W 29

Période : 2016 - 2016

Fonds : Direction générale adjointe aux solidarités, mission inspection (4093 W)

Extrait de la notice :

…AIDE SOCIALE / ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL / ORGANISATION SANITAIRE / PROTECTION SOCIALE / SANTE / SOCIETE…
EHPAD Villa Thalia de Saint-Rémy.

Cote : 4093 W 31

Période : 2016 - 2016

Fonds : Direction générale adjointe aux solidarités, mission inspection (4093 W)

Extrait de la notice :

…AIDE SOCIALE / ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL / ORGANISATION SANITAIRE / PROTECTION SOCIALE / SANTE / SOCIETE…

AIDE SOCIALE / ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL / ORGANISATION SANITAIRE / PROTECTION SOCIALE / SANTE / SOCIETE

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