commissaire
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Cote : 2 K 20Période : 1819 - 1945Fonds : 2K - Personnel communalExtrait de la notice :
…. - Commissaire, personnel de la sûreté, garde municipal, gardien ou officier de la paix, brigadier-chef, sous-brigadier…
…. - Commissaire, personnel de la sûreté, garde municipal, gardien ou officier de la paix, brigadier-chef, sous-brigadier…
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Cote : 29 S 10Période : 1935 - 1953Extrait de la notice :
…. - Assemblées générales : feuilles de présence, procès-verbaux, rapports du commissaire aux comptes, bilans, annonces légales dans les journaux (l'Eclaireur…
…. - Assemblées générales : feuilles de présence, procès-verbaux, rapports du commissaire aux comptes, bilans, annonces légales dans les journaux (l'Eclaireur…
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Cote : EE 6Période : 1705 - 1785Fonds : Affaires militaires avant 1790Extrait de la notice :
…. - Lettre du sieur Eyssautier Dutrany, commissaire des guerres, relative à la levée des canonniers garde-côtes (1er décembre 1779). - Etat et procès-verbal…
…garde-côtes (1780). - Lettre de l'intendant de la Tour, relative à la levée des canonniers garde-côtes (28 février 1781). - Lettre du sieur Eyssautier Dutrany, commissaire…
…canonniers garde-côtes (21 mai 1783). - Etat de la levée des canonniers garde-côtes (1784). - Etat des lettres, missives et ordres du sieur Ardisson, commissaire…
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Cote : 29 S 9Période : 1926 - 1934Extrait de la notice :
…feuilles de présence, détail des souscriptions de l'augmentation du capital, liste des souscripteurs, créances litigieuses, procès-verbaux, rapports du commissaire…
…feuilles de présence, détail des souscriptions de l'augmentation du capital, liste des souscripteurs, créances litigieuses, procès-verbaux, rapports du commissaire…
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Cote : CC 30Période : 1773 - 1773Extrait de la notice :
…Provence et les Procureurs du Pays sur les chefs de famille de Cannes : Jean-Charles Riouffe de Thorenc, 30 livres (pag. 2) ; Jean-Charles Ardisson, commissaire…
…Provence et les Procureurs du Pays sur les chefs de famille de Cannes : Jean-Charles Riouffe de Thorenc, 30 livres (pag. 2) ; Jean-Charles Ardisson, commissaire…
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Cote : CC 85Période : 1770 - 1771Extrait de la notice :
…. - Mandat de 500 livres, pour le logement de sieur Ardisson, commissaire des guerres (4 juillet 1771).…
…. - Mandat de 500 livres, pour le logement de sieur Ardisson, commissaire des guerres (4 juillet 1771).…
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Cote : CC 40Période : 1789 - 1791Extrait de la notice :
…livres (9 décembre 1789, pag. 2) ; Jean Preire, curé, 100 livres (10 décembre 1789, pag. 2) ; Jean-Charles Ardisson, chevalier de Saint-Louis, ancien commissaire…
…livres (9 décembre 1789, pag. 2) ; Jean Preire, curé, 100 livres (10 décembre 1789, pag. 2) ; Jean-Charles Ardisson, chevalier de Saint-Louis, ancien commissaire…
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Cote : CC 18Période : 1608 - 1754Extrait de la notice :
…rapport d'estime du terroir de la communauté de Cannes, dressé par les experts, nommés par Gaspard Boisson, conseiller du roi à la Cour des Comptes, commissaire…
…rapport d'estime du terroir de la communauté de Cannes, dressé par les experts, nommés par Gaspard Boisson, conseiller du roi à la Cour des Comptes, commissaire…
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Cote : GG 6Période : 1740 - 1759Extrait de la notice :
…. - Baptêmes, mariages et sépultures : Noble Jean de Riouffe, seigneur de Thorenc, chevalier du roi, commissaire de marine et subdélégué de l'Intendant…
…. - Baptêmes, mariages et sépultures : Noble Jean de Riouffe, seigneur de Thorenc, chevalier du roi, commissaire de marine et subdélégué de l'Intendant…
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Cote : 3 K 2Période : 1802 - 1887Extrait de la notice :
…1813 ; passage de la Princesse Pauline (Bonaparte), 1813 ; visite du Préfet, 1813 ; rumeur de passage du Pape, 1814 ; visite du Marquis de Boisgelin, Commissaire…
…1813 ; passage de la Princesse Pauline (Bonaparte), 1813 ; visite du Préfet, 1813 ; rumeur de passage du Pape, 1814 ; visite du Marquis de Boisgelin, Commissaire…