Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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École maternelle de Divonne-les-Bains

Cote : 156 J 822-825

Période : 1960 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, avenant au cahier des charges particulières, rapport technique, c...

Cote : 156 J 822

Période : 1960 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet : plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de charpente.

Cote : 156 J 823

Période : 1960 - 1960

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet. – Marché et pièces contractuelles : devis descriptif quantitatif et estimatif, marché de gré à gré, procès-verbal d'adj...

Cote : 156 J 824

Période : 1961 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan masse, plan de niveau, plan d'aménagement, plan de détail, façades, coupes, élévations intérieures, plan du platea...

Cote : 156 J 825

Période : 1960 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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