Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

304

Affiner votre recherche :

6 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Relations avec les protagonistes : lettre de commande, correspondance.

Cote : 156 J 2853

Période : 1981 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 2855-2856

Période : 1982 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan d'état des lieux, plan de niveau, façades, cellule type.

Cote : 156 J 2855

Période : 1982 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offres : plan d'aménagement, cellule type, façades, plan d'état des lieux, devis quantitatif, devis descriptif, cadre d'acte d'engag...

Cote : 156 J 2856

Période : 1982 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Extension du cinquième étage

Cote : 156 J 2853-2856

Période : 1968 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet : plan de niveau, façades.

Cote : 156 J 2854

Période : 1968 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

304

6 contenus liés

Liens