Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Propriété Monod à Anthy

Cote : 156 J 3025-3028

Période : 1964 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : compte rendu de réunion, note de renseignements, correspondance.

Cote : 156 J 3026

Période : 1965 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : formulaire de demande de permis de construire, formulaire de demande d'accord préalable, note de renseignements.

Cote : 156 J 3025

Période : 1964 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avant-projet : plan cadastral, note descriptive, notes.

Cote : 156 J 3027

Période : 1966 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Élaboration de la demande d'accord préalable : plan masse, esquisse.

Cote : 156 J 3028

Période : 1966 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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