COMMISSIONS MUNICIPALES
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Cote : 93404 4Période : 1881 - 1929Fonds : Commune mixte d'Oued MarsaExtrait de la notice :
…Commissions municipales…
…Circulaires relatives aux renouvellements des commissions municipales et aux retards dans la présentation…
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Cote : 91302 3 à 13Période : 1881 - 1954Fonds : Commune mixte du DjendelExtrait de la notice :
…Commissions municipales, délibérations.…
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Cote : 91302 14 à 27Période : 1934 - 1954Fonds : Commune mixte du DjendelExtrait de la notice :
…Commissions municipales, délibérations.…
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Cote : RST NF 1488, 5061, 6602Période : 1938 - 1943Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…E. 93 Commissions municipales, nominations…
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Cote : 1 HCI 160Période : 1953 - 1953Fonds : Cabinet (1909-1963)Extrait de la notice :
…Réorganisation des municipalités et commissions municipales…
…Commissions municipales de Hanoi et Haiphong : arrêté (18 novembre 1950).Commission municipale de Tourane…
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Cote : 92 684Période : 1943 - 1947Extrait de la notice :
…Nomination d'adjoints spéciaux et de membres des commissions municipales ; Grèves…
…Nomination d'adjoints spéciaux et de membres des commissions municipales, prévus par le décret du 4 octobre…
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Cote : 915 19Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Désignation des commissions municipales par le gouverneur général : listes de personnalités européennes…
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Cote : 91505 168Période : 1929 - 1954Extrait de la notice :
…, correspondance, listes de patients, décomptes individuels, registres de délibération de commissions municipales…
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Cote : 91105 96Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…Membres des commissions municipales et des djemaas, nominations en vertu du décret du 9 févier 1941,…
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Cote : 91505 98Période : 1897 - 1956Extrait de la notice :
…circulaires, recueil des actes administratifs, extraits des registres de délibérations des commissions municipales…