ensemble
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Cote : 76W8502Période : 1940 - 1970Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Rapport d'ensemble et sous-dossiers, photographie…
…Présentation du contenu Rapport d'ensemble et sous-dossiers, photographie…
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Cote : 162J/437Période : 1920 - 1965Extrait de la notice :
…Plans cadastraux et plans d'ensemble : 34 plans…
…Plans cadastraux et plans d'ensemble : 34 plans…
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Cote : 162J/55Période : 1923 - 1934Extrait de la notice :
…Ensemble de l'usine : plan de petite dimension…
…Ensemble de l'usine : plan de petite dimension…
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Période : 1800 - 1939Fonds : Enseignement (série T)Extrait de la notice :
…Statistiques et rapports d'ensemble sur l'instruction secondaire dans le département…
…Statistiques et rapports d'ensemble sur l'instruction secondaire dans le département…
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Extrait de la notice :
…Registres du Parquet pour tenir état des plaintes présentées au bailliage, conclusions du procureur du roi pour l'ensemble des sièges…
…Registres du Parquet pour tenir état des plaintes présentées au bailliage, conclusions du procureur du roi pour l'ensemble des sièges…
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Extrait de la notice :
…Courbépine (1868) et Mémoire de Philippe de Cinna : revendications des successions de Duclos-Lange et du marquis de Prie (Bernay, 1899), contenant un état de l'ensemble…
…Courbépine (1868) et Mémoire de Philippe de Cinna : revendications des successions de Duclos-Lange et du marquis de Prie (Bernay, 1899), contenant un état de l'ensemble…
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Cote : G1475Période : 1694 - 1770Extrait de la notice :
…(L'ensemble des terres de la fabrique, comprenant seize acres ou environ, est affermé 166 livres en 1705 et 177 livres en 1714.).…
…(L'ensemble des terres de la fabrique, comprenant seize acres ou environ, est affermé 166 livres en 1705 et 177 livres en 1714.).…
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Cote : G668Période : 1781 - 1794Extrait de la notice :
…pour les années 1781 à 1788 et 1789 à 1793 ; – inventaire « des titres, lettres, écritures et registres concernant le trésor et fabrique de Fourmetot, ensemble…
…pour les années 1781 à 1788 et 1789 à 1793 ; – inventaire « des titres, lettres, écritures et registres concernant le trésor et fabrique de Fourmetot, ensemble…
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Cote : G211Période : 1712 - 1765Extrait de la notice :
…Procédures concernant le recouvrement d'une rente de 25 sous, assise « sur 50 perches de terre et pré en deux pièces jointes ensemble, dont partie est…
…Procédures concernant le recouvrement d'une rente de 25 sous, assise « sur 50 perches de terre et pré en deux pièces jointes ensemble, dont partie est…
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Extrait de la notice :
…Série composée surtout de registres de petits formats formés de feuilles cousues ensemble contenant des actes de présentation identiques à la précédente…
…Série composée surtout de registres de petits formats formés de feuilles cousues ensemble contenant des actes de présentation identiques à la précédente…