ensemble
-
Cote : Dossier n° 326321Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Vente d'un ensemble immobilier.…
-
Cote : AL//4427, AL//4428, AL//4430, AL//4431, AL//4436, AL//4437, AL//4439, AL//4440, AL//4441, AL//4442, AL//4445, AL//4447, AL//4450, AL//4455Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…L'ensemble de ces requêtes est examiné par la section de Législation.…
-
Cote : Dossier n° 341519Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Projet d'arrêté autorisant une congrégation à vendre un ensemble immobilier.…
-
Cote : Dossier n° 338333Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Projet d'arrêté autorisant un établissement congréganiste à vendre un ensemble immobilier.…
-
Cote : Dossier n° 338566Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Projet d'arrêté autorisant un établissement congréganiste à vendre un ensemble immobilier.…
-
Cote : Affaire n° 309833Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Décret portant création de l'ensemble urbain du Vaudrevil. Section de l'Intérieur…
-
Cote : Dossier n° 370685Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Projet de décret relatif à la "Fondation Ensemble" (Paris) : - reconnaissance d'utilité publique.…
-
Cote : 20090181/2061-20090181/2062Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Projet de décret portant dispositions communes à l'ensemble des sapeurs-pompiers professionnels.…
-
Cote : Dossier n° 370046Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Projet d'arrêté relatif à l'association "Ensemble contre le Sida" (Paris) : - modification des statuts…
-
Cote : Affaire n° 308902Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Arrêté autorisant un établissement congréganiste à aliéner un ensemble immobilier.…
-
Cote : Dossier n° 324896Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Congrégation des Religieuses de Jésus-Marie à Lyon - Autorisation d'achat d'un ensemble immobilier.…
-
Projet de loi autorisant l'approbation d'un accord international sur l'Etain (ensemble sept annexes)Cote : Dossier n° 332365Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Projet de loi autorisant l'approbation d'un accord international sur l'Etain (ensemble sept annexes)…
-
Cote : Dossier n° 361464Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Projet de décret relatif à l'association "ensemble contre le sida" : -reconnaissance d'utilité publique…
-
Cote : Dossier n° 327145Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Demande d'avis, participation éventuelle de l'ensemble urbain de Vaudreuil (Eure) aux élections sénatoriales…
-
Cote : Dossier n° 331893Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Projet d'arrêté autorisant une congrégation à vendre un ensemble immobilier à Le Faquet (morbihan)…
-
Cote : Dossier n° 348539Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Fondation : Agir ensemble pour les Droits de l'Homme à Villeurbanne (Rhône)-reconnaissance d'utilité…
-
Cote : Dossier n° 331973Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…autorisant l'établissement principal en un établissement particulier d'une congrégation à vendre un ensemble…
…immobilier (ensemble immobilier à Saint Brieuc, congrégation des Filles de la Charité de Saint-Vincent…
-
Cote : Dossier n° 356800Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Projet de loi autorisant la ratification de la convention des Nations-Unies sur le droit de la mer (ensemble…
…l'application de la partie XI de la Convention des Nations-Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 (ensemble…
-
Cote : Dossier n° 342027Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Projet d'arrêté autorisant une congrégation à vendre un ensemble immobilier (Congrégation des Sœurs du…
-
Cote : Dossier n° 325779Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Projet d'arrêté autorisant la congrégation des sœurs trinitaines à vendre un ensemble immobilier à Valence…
-
Cote : Dossier n° 344647Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Projet d'arrêté autorisant une congrégation à aliéner un ensemble immobiler (Congrégation des Sœurs du…
-
Cote : Dossier n° 329481Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Projet de loi portant création de la commune de Vaudrevil par modification de l'ensemble urbain.…
-
Cote : Dossier n° 373064Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Projet de décret relatif à un legs en faveur de l'association Ensemble contre le sida.…
-
Cote : Dossier n° 328186Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Projet d'arrêté autorisant la congrégation des Sœurs de Sainte Clotilde, à vendre un ensemble immobilier…
-
Cote : Dossier n° 359293Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Projet de loi autorisant la ratification de la convention relative à l'admission temporaire (ensemble…
-
Cote : Dossier n° 359772Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Projet de loi autorisant la ratification du Traité sur la Charte de l'énergie (ensemble un protocole)…
-
Cote : Dossier n° 356762Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord internationnal de 1993 sur le cacao (ensemble 3 annexes…
-
Cote : 20090181/3272-20090181/3273Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Projet de loi autorisant la ratification de l'accord instituant l'Organisation mondiale du commerce (ensemble…
-
Cote : Dossier n° 336529Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…convention pour la protection et la mise en valeur du milieu marin dans la région des Caraïbes (ensemble…
…coopération en matière de lutte contre les déversements d'hydrocarbures dans la région des Caraïbes (ensemble…
-
Cote : Dossier n° 337541Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Projet de loi autorisant l'approbation d'un accord international de 1983 sur les bois tropicaux (ensemble…
-
Cote : Dossier n° 337851Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Projet de loi autorisant l'approbation du Code Européen de Sécurité Sociale (ensemble un annexe et deux…
-
Cote : Dossier n° 369864Période : 2003 - 2004Extrait de la notice :
…Demande d'avis relative à la place du sénat coutumier dans l'ensemble des institutions de la Nouvelle-Calédonie…
-
Cote : Dossier n° 326210Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Projet d'arrêté autorisant la congrégation des Filles du Bon Sauveur de Caen à vendre un ensemble immobilier…
-
Cote : Dossier n° 329316Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Projet d'arrêté autorisant la congrégation des sœurs de Sainte-Clotilde à vendre un ensemble immobilier…
-
Cote : Dossier n° 356985Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…Projet d'arrêté relatif à la congrégation des filles du bon sauveur à Caen : - aliénation d'un ensemble…
-
Cote : Dossier n° 373674Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Projet d'arrêté relatif à l'association "Ensemble Contre le Sida" (Paris) : -modification du titre :…
-
Cote : Dossier n° 327083Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…darrêté autorisant les religieuses chartreuses de Reillanne (Alpes de Haute Provence) à vendre un ensemble…
-
Cote : Dossier n° 338185Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Projet de décret autorisant la Congrégation des Sœurs de la Charité de Strasbourg à vendre un ensemble…
-
Cote : Affaire n° 309290Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Arrêté autorisant les soeurs de la Ste Famille de Bordeaux à aliéner un ensemble immobilier.…
-
Cote : Dossier n° 325507Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Projet d'arrêté autorisant la congrégation des Sœurs de Saint Joseph de Clermont Ferrand à vendre un ensemble…
-
Cote : Dossier n° 345225Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…d'arrêté autorisnat la congrégation des Soeurs Franciscaines du Sacré-Coeur à Nantes à vendre un ensemble…
-
Cote : Dossier n° 341435Période : 1986 - 1987Extrait de la notice :
…Projet d'arrêté autorisant une congrégation à vendre un ensemble immobilier (Union de l'Ordre de Notre-Dame…
-
Cote : Dossier n° 332192Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…d'arrêté autorisant la congrégation des sœurs hospitalières de Saint-Augustin de Cambrai à vendre un ensemble…
-
Cote : Dossier n° 332795Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Projet d'arrêté autorisant la Congrégation des Sœurs de la Charité de la Providence à vendre un ensemble…
-
Cote : Dossier n° 330336Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Arrêté autorisant la congrégation dénommée Séminaire des Missions Etrangères à vendre un ensemble immobilier…
-
Cote : Dossier n° 327474Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Projet d'arrêté autorisant la congrégation des Sœurs de Saint-Charles de Lyon (Rhône) à acquérir un ensemble…
-
Cote : Dossier n° 347821Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…sur la protection des ressources naturelles et de l'environnement de la région du Pacifique sud (ensemble…
…la prévention de la pollution de la région du Pacifique sud résultant de l'immersion de déchets (ensemble…
-
Cote : Dossier n° 360089Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…de loi autorisant la ratification de la convention créant l'Association des États de la Caraïbe (ensemble…
-
Cote : Affaire n° 308494Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…autorisant l'établissement principal d'une congrégation et l'une de ses surccursales à vendre un ensemble…
-
Cote : Dossier n° 324799Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…décret autorisant la congrégation des Sœurs de la Providence de Lisieux (Calvados) à aliener un ensemble…