-
Cote : COL C14 21Période : 1751 - 1751Extrait de la notice :
…Séparation de Jacques Courant et de Louise Poulin (joint à la lettre du 9 avril 1751).…
-
Cote : 209 MIOM 30Période : 1775 - 1775Extrait de la notice :
…Satisfaction devant la séparation des gouvernements de la Guadeloupe et de la Martinique.…
-
Cote : COL C13 A 50Période : 1675 - 1819Extrait de la notice :
…Ayant quitté La Nouvelle-Orléans pour suivre Galvez, sa séparation de lui par la fortune de mer et son…
-
Cote : COL C13 A 21Période : 1735 - 1735Extrait de la notice :
…Séparation entre les Renards et les Saquis.…
-
Cote : COL C13 A 1Période : 1699 - 1699Extrait de la notice :
…Séparation d'avec M. d'Iberville, retour par Léogane.…
-
Cote : 209 MIOM 58Période : 1807 - 1807Extrait de la notice :
…Arrêté concernant la séparation des services de la recette et de la dépense dans la colonie…
-
Cote : 209 MIOM 32Période : 1777 - 1777Extrait de la notice :
…Arrêt du Conseil supérieur de la Guadeloupe relatif à la séparation du commerce entre la Martinique et…
-
Cote : 209 MIOM 58Période : 1649 - 1815Extrait de la notice :
…Annonce l'envoi de pièces relatives à la séparation des services de la recette et de la dépense de la…
-
Cote : 209 MIOM 30Période : 1774 - 1774Extrait de la notice :
… Extrait de l'arrêté du Conseil supérieur de la Guadeloupe du 13 juillet 1774 sur la demande en séparation…
-
Cote : COL C8 B 14 N° 26Période : 1775 - 1775Extrait de la notice :
…Décision relative aux incidences budgétaires de la séparation entre les gouvernements de la Guadeloupe…
-
Cote : 201 MIOM 5Période : 1686 - 1686Extrait de la notice :
…Arrêt du Conseil approuvant et ratifiant la séparation des cures de la Martinique et le traité fait entre…
-
Cote : 209 MIOM 57Période : 1807 - 1807Extrait de la notice :
…Arrêté portant séparation des services de la recette et de la dépense et qui nomme le sieur Jean Tribour…
-
Cote : COL C14 49Période : 1755 - 1755Extrait de la notice :
…entre Joseph Charles Torchebeuf-Lecomte, et Catherine Bagot, veuve Girard, sous le régime de la séparation…
-
Cote : COL A 1Période : 1728 - 1728Extrait de la notice :
…Febvre, capitaine de milices au quartier de Saint-Louis, et le sieur Daux, à propos des lisières de séparation…
-
Cote : 209 MIOM 8Période : 1727 - 1727Extrait de la notice :
…Séparation des fonds destinés à l'artillerie et aux fortifications. Paiement des ouvriers.…
-
Cote : 211 MIOM 2Période : 1680 - 1680Extrait de la notice :
…constitution des conseils de guerre ; l'ordre de n'emprisonner personne est d'une exécution difficile ; séparation…
-
Cote : COL C13 A 11Période : 1675 - 1819Extrait de la notice :
…Action en séparation de corps et de biens intentée par la femme du s. Manadé, chirurgien.…
-
Cote : COL C8 A 4 F° 233Période : 1687 - 1687Extrait de la notice :
…Règlement pour la séparation des cures ; entretien des religieux ; affaire des pères Braguet et Dechenest…