-
Cote : 2768W/2-2768W/3Période : 1987 - 1987Fonds : 2768W Divorces : registres, jugements et ordonnances, homologations de conventions (1972-1987)Extrait de la notice :
…Divorce, ordonnance, séparation de corps, divorce sur demande conjointe.…
-
Cote : EDEPOT20 1P/5Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…. - Séparation de l'Eglise et de l'Etat : instructions (1906).…
…Séparation des Églises et de l'État (1905)…
-
Cote : EDEPOT13 2M/6Période : 1906 - 1909Extrait de la notice :
…. - Eglise : correspondance relative à la séparation de l'Eglise et de l'Etat.…
…Séparation des Églises et de l'État (1905)…
-
Cote : 2768W/7-2768W/11Période : 1987 - 1987Fonds : 2768W Divorces : registres, jugements et ordonnances, homologations de conventions (1972-1987)Extrait de la notice :
…Divorce, ordonnance, divorce sur demande conjointe, conversion de séparation de corps en divorce.…
-
Cote : 3U/719Période : 1802 - 1821Extrait de la notice :
…. - Contrôle et légalisation : contrats de mariage, de séparation de biens de commerçants.…
-
Cote : EDEPOT85 1P/10Période : 1795 - 1910Extrait de la notice :
…Culte, reliques de Saint-Corbinien (1795 - 1878) ; séparation de l'Eglise et de l'Etat (1906 - 1910).…
…Séparation de l'Eglise et de l'Etat : inventaire des biens de la fabrique avec en annexe protestations…
-
Cote : 1929W/39Période : 2003 - 2006Extrait de la notice :
…EVRY, collège Les Pyramides, extension, restructuration : travaux voirie anticipée 2003 (séparation CEFR…
-
Cote : 3U/2138Période : 1808 - 1825Extrait de la notice :
…. - Contrôle et législation : contrats de mariage, de séparation de biens de commerçants.…
-
Cote : 8V/1-18Période : 1903 - 1955Extrait de la notice :
…SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT.…
…Séparation des Églises et de l'État (1905)…
…8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)…
-
Cote : EDEPOT17 1P/7Période : 1906 - 1907Extrait de la notice :
…. - Culte catholique, séparation de l'église et de l'Etat.…
…Séparation des Églises et de l'État (1905)…