Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Système d'information en monnaie électronique (SIMEL) - Cote 9504070001-9504070023

Période : 1985 - 1994
Direction des activités bancaires et financières (DABF) - Cote 9706570001-9706570073

Période : 1982 - 1993
Direction du développement local (DDL) - Cote 9100850001-9100850111

Période : 1979 - 1989
Sous-direction des dépots et consignations (FDC) - Département clientèles et réseaux (FDC2) - Cote 9000940001-9000940025

Période : 1945 - 1988
Service de la compensation et moyens de paiement (FCN) - Cote 9301370001-9301370015

Période : 1975 - 1991
Société d'études et de promotion des paiements électroniques de proximité (SE3P) - Cote 9606600001-9606600002

Période : 1988 - 1995

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