PROCES-VERBAL DE RECEPTION DE TRAVAUX
-
Cote : Edpt 141 2O1Période : 1867 - 1914Extrait de la notice :
…de fer et halte de Dombasle-en-Xaintois — Construction : extraits de délibération, procès-verbal de réception de travaux…
-
Cote : Edpt 402 1O2Période : 1817 - 1908Fonds : Archives communales de RomontExtrait de la notice :
…détails estimatifs, devis, extrait des délibérations du conseil municipal, exposé, procès-verbal de réception de travaux…
-
Cote : Edpt 496 1N10Période : 1793 - 1925Fonds : Archives communales de VagneyExtrait de la notice :
…estimatifs et descriptifs, traités, extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception de travaux…
-
Cote : Edpt 39 1M1Période : 1833 - 1925Extrait de la notice :
…Mairie-école : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, devis, plans, procès-verbal de réception de travaux…
-
Cote : Edpt 418 1M1Période : 1907 - 1968Extrait de la notice :
…extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, mémoire, facture, procès-verbal de réception de travaux…
-
Cote : Edpt 23 1M1Période : 1838 - 1912Extrait de la notice :
…Murs du cimetière, réparations : devis, cahier des charges, traités de gré à gré, procès-verbal de réception de travaux…
-
Cote : Edpt 195 1M1Période : 1810 - 1932Extrait de la notice :
…détail estimatif, plans, procès-verbal d'adjudication de travaux, correspondance, procès-verbal de réception de travaux…