PROCES-VERBAL DE RECEPTION DE TRAVAUX
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Cote : 1M/1Période : 1879 - 1887Extrait de la notice :
…1882), montage financier de l'opération (1881 - 1882), relevé général des dépenses, procés-verbal de réception de travaux…
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Cote : 96J/145Période : 1988 - 1989Fonds : JEAN FOUIN, architecteExtrait de la notice :
…pénalités de retard) : correspondances, documents relatifs à la caution, protocole, procès-verbal de réception de travaux…
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Cote : 96J/53Période : 1979 - 1980Fonds : JEAN FOUIN, architecteExtrait de la notice :
…descriptif sommaire, planning des travaux, pièces comptables (situations, devis), procès-verbal de réception de travaux…
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Cote : 96J/3Période : 1998 - 2000Fonds : JEAN FOUIN, architecteExtrait de la notice :
…calques), dossier permis de construire (arrêté préfectoral, plans), suivi travaux (procès-verbal de réception de travaux…
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Cote : 96J/13Période : 1992 - 2003Fonds : JEAN FOUIN, architecteExtrait de la notice :
…états et listes des réserves, compte-rendu réunion de chantier, état d'avancement, procès-verbal de réception de travaux…
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Cote : 2541W/100Période : 1999 - 2006Fonds : PATRIMOINE IMMOBILIER.Extrait de la notice :
…communale de sécurité, correspondances, pièces marché (acte d'engagement), suivi travaux (procès verbal de réception de travaux…