PROCES-VERBAL DE RECEPTION DE TRAVAUX
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Cote : E-DEPOT 33 1O3Période : 1865 - 1936Extrait de la notice :
…Autorisation de voirie : arrêté du maire, procès-verbal de réception de travaux, correspondance.…
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Cote : E-DEPOT 69 2O7Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Electrification des hangars Bagnard : extrait de délibération du conseil municipal, procès-verbal de réception de travaux…
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Cote : 48 J 105Période : 1995 - 1998Fonds : Fonds Charles Maj, architecte des bâtiments de France. Activités professionnelles (1968-2010)Extrait de la notice :
…service, comptes-rendus de visite de chantier, correspondance, dessins techniques, procès-verbal de réception de travaux…
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Cote : 48 J 80Période : 1992 - 1995Fonds : Fonds Charles Maj, architecte des bâtiments de France. Activités professionnelles (1968-2010)Extrait de la notice :
…comptes-rendus de visite de chantier, certificats de paiement, bordereaux de prix, procès-verbal de réception de travaux…
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Cote : E-DEPOT 75 1O15Période : 1843 - 1938Extrait de la notice :
…caniveaux pavés : avant-métré, extrait de délibération du conseil municipal, note, procès-verbal de réception de travaux…