Cahier des charge
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Cote : 5 S 9889Période : 1926 - 1927Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Cahier des charge…
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Cote : 5 S 9888Période : 1926 - 1926Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
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Cote : 7 S 6962Période : 1807 - 1807Extrait de la notice :
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Cote : 7 S 9325Période : 1920 - 1929Extrait de la notice :
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Cote : H-dépôt 3 2 P 2Période : 1834 - 1945Fonds : Hôpital de ChablisExtrait de la notice :
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Cote : E-dépôt 371 1 N 1Période : 1852 - 1853Fonds : Sainte-VertuExtrait de la notice :
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Cote : F/14/19879Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Correspondances, plans, soumission, devis et cahier des charge.…
…Correspondances, plans, soumission, devis et cahier des charge.…
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Cote : 1580 W 139Période : 1942 - 1945Extrait de la notice :
…Amodiation du droit de pêche pour les années 1943 et 1944 : correspondance, notes, rapports, cahier des charge…
…Amodiation du droit de pêche pour les années 1943 et 1944 : correspondance, notes, rapports, cahier des charge…
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Cote : 3 S 11495Période : 1911 - 1911Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…droit de chasse au gibier de plaine, adjudication des produits naturels, principales clauses du cahier des charge…
…droit de chasse au gibier de plaine, adjudication des produits naturels, principales clauses du cahier des charge…
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Cote : S 5284Période : 1889 - 1891Extrait de la notice :
…ministérielles, extrait du registre de délibérations de la chambre de commerce, mémoire descriptif, cahier des charge…
…ministérielles, extrait du registre de délibérations de la chambre de commerce, mémoire descriptif, cahier des charge…