Invendu
-
Cote : 11 L 3-16Période : 1795 - 1799Extrait de la notice :
…Invendu…
-
Cote : 1 Q 400Période : 1792 - 1794Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationauxExtrait de la notice :
…Estimation du mobilier invendu que la ville de Salers doit remettre au dépôt national…
-
Cote : 4 A 1/144Période : 1959 - 1960Extrait de la notice :
…type de marchandise, de la quantité, du prix, du produit des ventes et de la somme que représente l'invendu…
-
Cote : 4 A 1/143Période : 1959 - 1960Extrait de la notice :
…type de marchandise, de la quantité, du prix, du produit des ventes et de la somme que représente l'invendu…
-
Période : 1677 - 1689Extrait de la notice :
…Le contrôleur général devrait lui donner des ordres pour éviter que le vin invendu ne se gâte. Rouen…
-
Cote : G 2127Période : 1656 - 1743Extrait de la notice :
…consuls ; « presque tout le vin muscat et vin rouge recueilli l'année dernière à Frontignan reste invendu…
-
Cote : AE/B/I/416Période : 1739 - 1739Fonds : CORRESPONDANCE CONSULAIRE DE L'AMBASSADEUR DE FRANCE À CONSTANTINOPLE, 1709-1790 (2e partie)Extrait de la notice :
…décembre 1737, de ceux reçus, de ce quy s'est vendu et expédié pour les dehors et de ce quy reste invendu…
-
Cote : 1 Q 530Période : 1791 - 1796Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationauxExtrait de la notice :
…Lettre du maire au sujet d'un jardin invendu.…
-
Cote : F/19/6338Période : 1814 - 1827Extrait de la notice :
…-1815) ; recommandation de l'évoque d'Agen en leur faveur (1816) ; réclamation d'un bien domanial invendu…
-
Cote : 5 K 326Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : demande de remboursement de la surtaxe perçue sur le stock d'invendu des charbons ; dommages…