Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

1814-1815

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Bourbon-Vendée [La Roche-sur-Yon], 3 juin 1814 (Bourbon-Vendée chez Allut, imprimeur de la préfecture De par le Roi. Nous, commissaires extr...

Période : 1814 - 1814

Fonds : Collection d'affiches anciennes (1733-1833)
chez Allut, imprimeur de la préfecture de la Vendée [A]dresse [aux] armées françaises [dégageant les soldats de leur serment envers Napoléon...

Période : 1814 - 1814

Fonds : Collection d'affiches anciennes (1733-1833)
4 M 384 à 387. Surveillance des personnes et des mouvements politiques pendant la Première Restauration et les Cent-Jours

Période : 1814 - 1815

Fonds : 4 M 380-433 - Sûreté générale (an VIII-1940)
Première restauration : bruits séditieux.

Période : 1814 - 1814

Fonds : 4 M 380-433 - Sûreté générale (an VIII-1940)
Cent jours : bruits séditieux.

Période : 1815 - 1815

Fonds : 4 M 380-433 - Sûreté générale (an VIII-1940)
Cent jours : surveillance de la presse et de la librairie.

Période : 1815 - 1815

Fonds : 4 M 380-433 - Sûreté générale (an VIII-1940)
Cent jours : surveillance et arrestation des ex-nobles.

Période : 1815 - 1815

Fonds : 4 M 380-433 - Sûreté générale (an VIII-1940)

1814-1815

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