RECLAMATION
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 2 O 154/5Période : 1836 - 1938Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Charges, emprunts (1893-1927) ; réclamation (1836).…
…Charges, emprunts (1893-1927) ; réclamation (1836).…
-
Période : 1941 - 1989Extrait de la notice :
…; contre les retenues sur la PFA soutenues par les autres syndicats réclamation manuscrite :de tessier…
…) idem à Sérot de la CFTC ( … "mes sentiments syndicalistes") lettre de Gang à Greffier; sur le réclamation…
…administrative. lettre d'Alex à Mehudin sur son cas personnel; demande d'avis sur une éventuelle réclamation…
-
Période : 1950 - 2006Extrait de la notice :
…Pierre Poudat de la présidence de l'UD 44, du CDH et de la SDAPL : lettres, enveloppe, lettre de réclamation…