RECLAMATION
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Cote : 4 F 1Période : 1793 - 1794Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…après la levée de l'embargo sur le blé destiné à Cannes, 10 sept. 1793 ; fragment d'une lettre de réclamation…
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Cote : 2 AP 3-page 137Extrait de la notice :
…Réclamation à propos de la disposition de l'amphithéâtre d'anatomie.…
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Cote : 83 CDF 6-269Fonds : Fonds Meillet, AntoineExtrait de la notice :
…Demande d'appuis pour une réclamation auprès de la Société de linguistique.…
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Cote : 38 CDF 148Période : 1881 - 1881Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Présentation du contenu On trouve ici diverses réclamation suite aux erreurs faites par le notaire dans…
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Cote : 16 CDF 377Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Présentation du contenu -1- Réclamation de propositions afin de régulariser la situation : lettre du…
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Cote : 16 CDF 35Période : 1878 - 1983Extrait de la notice :
…dans les archives du Collège de France et à la Bibliothèque Doucet (s.d.). 2- Crédits : lettre de réclamation…
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Cote : BB 1Période : 1602 - 1615Extrait de la notice :
…28 s. que la communauté a été condamnée à lui payer par arrêt de la cour (14 septembre 1603). - Réclamation…
…consul, Laurent Massuque, second consul, Jérôme Bensse, troisième consul (1er janvier 1612). - Réclamation…
…couper du bois dans les Maures et sur les terres gastes de Cannes sans la permission des consuls ; réclamation…
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Cote : 16 CDF 271Période : 1910 - 1960Extrait de la notice :
…Loth : trois lettres au ministre (21 et 22 janvier 1928) 8- Lettre de réclamation d'un auditeur pour…
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Cote : 4 AP 588Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…-a- Changement du titre d'une chaire, lettre de réclamation d'A.…
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Cote : 1 A 2Période : 1792 - 1794Extrait de la notice :
…des affaires de la France à Rome (2 fév. 1793), habitants de la ville de Verdun (9 fév. 1793), réclamation…