RECLAMATION
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Cote : 15AL923Période : 1865 - 1882Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…d'enquête relative au projet d'exhaussement de l'étang de Gondrexange : certificats d'enquête, réclamation…
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Cote : 61J224/1DD2Période : 1674 - 1716Extrait de la notice :
…paroissiens, notamment à propos de la cire et de l'entretien d'un vicaire germanophone (1674-1675) ; réclamation…
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Cote : 1545W562Période : 1972 - 1975Extrait de la notice :
…Autoroute A4, dossiers divers : réclamation de la commune de Nouilly, modification du tracé dans la traversée…
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Cote : 1HD/H687Période : 1910 - 1922Extrait de la notice :
…adjudications (1914-1915), appels d'offres et candidatures pour les plafonds et le béton (1914), réclamation…
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Cote : 151W820Période : 1945 - 1963Extrait de la notice :
…Dossiers individuels : nomination d'un curé et d'un chanoine, réclamation de M.…
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Cote : 1Y19Extrait de la notice :
…Prisonniers civils escortés par la gendarmerie : correspondance, réclamation, fournitures (ans XII-XIII…