Braseur, Pierre

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  • Archives nationales 216

  • Sous-direction des affaires politiques (direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer) 216

Dates

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Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1931-1989)

Cote 19940227/1-19940227/162

Période 1931 - 1989

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

- Généralités, notes. | - Situation financière : rapports Ponchelet (1962), propositions budgétaires, financements divers, 1962. | - Situati...

Cote 19940227/11

Période 1931 - 1989

Fonds Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1931-1989)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Question chinoise : naturalisation et circulation, note sur les minorités chinoises, 1964-1966. | Assemblée territoriale : discours d'ouvert...

Cote 19940227/21

Période 1931 - 1989

Fonds Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1931-1989)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Comores

Cote 19940227/23-19940227/30

Période 1931 - 1989

Fonds Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1931-1989)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Voyage de Pierre Billotte : 11-17 juin 1966, Législation : organisation administrative et politique, 1967-1972. | Documentation, 1974-1975. ...

Cote 19940227/27

Période 1931 - 1989

Fonds Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1931-1989)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Naturalisations : dossiers individuels (en instance) 1970-1974.

Cote 19940227/29

Période 1931 - 1989

Fonds Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1931-1989)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Consultation électorale au 12 décembre 1974 : documents préparatoires, exécution, règlement des dépenses. | Constitution : projet, 1975. | N...

Cote 19940227/30

Période 1931 - 1989

Fonds Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1931-1989)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Situation économique et sociale, 1961-1967, | 1) Télégrammes arrivée/ départ, 1962-1967. | 2) Plan quinquennal 1961-1965. Rapport Carle. | 3...

Cote 19940227/31

Période 1931 - 1989

Fonds Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1931-1989)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Consultation sur l'indépendance du T. F. A. I. | (Loi du 15 décembre 1976) : projet de loi, révision des listes électorales. | Problèmes div...

Cote 19940227/44

Période 1931 - 1989

Fonds Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1931-1989)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Elections présidentielles et législatives.

Cote 19940227/45-19940227/55

Période 1931 - 1989

Fonds Dom-Tom ; Direction des affaires politiques, administratives et financières ; Sous-direction des affaires politiques (1931-1989)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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