Sous-direction des organismes constructeurs (ministère chargé du logement) (1987-1998)

Date de début :

1 janvier 1987

Date de fin :

31 décembre 1998

Source d'information : Archives nationales

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Dates

13 contenus liés

Ministères chargés de la Construction puis de l'Équipement ; Sous-direction des organismes constructeurs. Rapports et dossiers relatifs...

Cote 19950090/1-19950090/2

Période 1960 - 1994

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Sous-direction des organisme...

Cote 19950089/1-19950089/5

Période 1953 - 1989

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Sous-direction des organismes con...

Cote 19950088/1-19950088/4

Période 1953 - 1984

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Sous-direction des organisme...

Cote 19950087/1-19950087/4

Période 1929 - 1984

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction de la construction...

Cote 19950086/1-19950086/395

Période 1896 - 1984

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Ministère de l'Équipement ; Sous-direction des organismes constructeurs. Fiches analytiques d'opérations HLM et statistiques (1973-1982...

Cote 19900495/1-19900495/79

Période 1973 - 1982

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Sous-direction des organismes con...

Cote 19940712/1-19940712/10

Période 1954 - 1987

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Urbanisme ; Direction de la construction ; Sous-direction des organismes constructeurs (1925-1965)

Cote 19771148/1-19771148/7

Période 1925 - 1965

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Sous-direction des organismes con...

Cote 19940713/1-19940713/26

Période 1953 - 1984

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Urbanisme ; Direction de la construction ; Sous-direction des organismes constructeurs (1913-1965)

Cote 19771146/1-19771146/7

Période 1913 - 1965

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

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