Territoire de Belfort. Conseil départemental. Environnement

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  • Archives du Territoire de Belfort 88

Dates

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Registres des procès-verbaux de remembrement des communes du Territoire de Belfort.

Cote 2014W/1-2014W/71

Période 1950 - 2009

Fonds 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et Pérouse / Remembrement - Copie des procès-verbaux des opérations (version papier) avec a...

Cote 2014W/7

Période 1964 - 1968

Fonds 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et Pérouse / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annota...

Cote 2014W/8

Période 1964 - 1970

Fonds 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Commune Buc / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations manuscrites, état de secti...

Cote 2014W/14

Période 1969 - 1970

Fonds 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Commune Chatenois-Les-Forges avec extension sur Nommay / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version papier).

Cote 2014W/16

Période 2006 - 2006

Fonds 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Commune Croix / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de sections après remembrement, récapitulation géné...

Cote 2014W/22

Période 1971 - 1974

Fonds 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Commune Cunelière / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations manuscrites, état de sections après ...

Cote 2014W/23

Période 1970 - 1970

Fonds 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Commune Delle avec extension sur Thiancourt / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version papier) avec annotations manuscrites.

Cote 2014W/24

Période 2007 - 2007

Fonds 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Commune Fêche-l'Église / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de sections après remembrement, récapitula...

Cote 2014W/31

Période 1969 - 1972

Fonds 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Commune Fontenelle / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de sections après remembrement, récapitulation...

Cote 2014W/34

Période 1969 - 1970

Fonds 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

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