Villeneuve-sur-Lot. Maison centrale d'Eysses

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  • Documents d'archives 18

  • Archives de Lot-et-Garonne 18

Dates

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Correspondance adressée à M. Vassal de Montviel, député de Lot-et-Garonne.

Cote 1 J 1151

Période 1827 - 1827

Fonds Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volume

Lieu de conservation Archives départementales de Lot-et-Garonne

  • Document d'archives

Arrêté du comité principal des 200 électeurs des communes de la sénéchaussée de Guyenne concernant la vente du tabac en poudre, imprimé, 8 o...

Cote 1

Période 1827 - 1827

Fonds Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volume

Lieu de conservation Archives départementales de Lot-et-Garonne

  • Document d'archives

Réponse au sujet de la recommandation par les députés de Lot-et-Garonne de M. Nory, ancien militaire, 10 mai 1821.

Cote 6

Période 1827 - 1827

Fonds Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volume

Lieu de conservation Archives départementales de Lot-et-Garonne

  • Document d'archives

Lettre du conseiller de préfecture Lacoste informant M. Vassal de la nomination de M. Molinié comme gardien de la maison centrale d'Eysses, ...

Cote 10

Période 1827 - 1827

Fonds Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volume

Lieu de conservation Archives départementales de Lot-et-Garonne

  • Document d'archives

Lettre du sous-préfet, le baron A. des Estangs, au maire de Villeneuve-sur-Lot au sujet de la pétition de M. Dulac qui veut être autorisé à ...

Cote 14

Période 1827 - 1827

Fonds Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volume

Lieu de conservation Archives départementales de Lot-et-Garonne

  • Document d'archives

Réponse à M. Vassal au sujet de la recommandation en faveur de M. Fourestier, prêtre, qui demande l'augmentation de sa pension ecclésiastiqu...

Cote 16

Période 1827 - 1827

Fonds Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volume

Lieu de conservation Archives départementales de Lot-et-Garonne

  • Document d'archives

Réponse du directeur des contributions directes au sujet de la recommandation de M. Vassal en faveur de M. Fréville, contrôleur des contribu...

Cote 17

Période 1827 - 1827

Fonds Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volume

Lieu de conservation Archives départementales de Lot-et-Garonne

  • Document d'archives

Réponse au sujet de la recommandation par M. Vassal de M. Biers à placer à Tonneins, 19 janvier 1816

Cote 2

Période 1827 - 1827

Fonds Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volume

Lieu de conservation Archives départementales de Lot-et-Garonne

  • Document d'archives

Lettre de M. de Perceval, secrétaire général au ministère de la Guerre, au sujet d'une réclamation de la commune de Villeneuve-sur-Lot pour ...

Cote 3

Période 1827 - 1827

Fonds Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volume

Lieu de conservation Archives départementales de Lot-et-Garonne

  • Document d'archives

Lettre du directeur de l'arriéré au ministère de la Guerre au sujet des fournitures de convois militaires faits par réquisition à Villeneuve...

Cote 4

Période 1827 - 1827

Fonds Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volume

Lieu de conservation Archives départementales de Lot-et-Garonne

  • Document d'archives

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