Grand Conseil (Paris, France) autorité de qualité

Description :

Organe du Conseil du roi (France)

Source d'information : Wikidata

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France. Grand conseil

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Grand Conseil

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  • Documents d'archives 32

Dates

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Recueil de plusieurs lettres de cachet et autres lettres écrites au grand-conseil du Roy, depuis l'année 1550 jusques en l'année 1593, ...

Cote Ms 2076

Période 1726 - 1726

Fonds Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque Mazarine - Manuscrits - 2001 à 2250

Lieu de conservation Bibliothèque Mazarine

  • Document d'archives

Recueil de minutes d' « advertissements » pour causes évoquées devant le Conseil du roi, vers 1650, suivi d'une table alphabétique des noms ...

Cote Bibliothèque de l'Institut de France. In-fol. 236

Période 1601 - 1700

Fonds Inventaire des manuscrits de la Bibliothèque de l'Institut de France - Ms 1-835

Lieu de conservation Bibliothèque de l’Institut de France

  • Document d'archives

« Sur la prescéance és Conseils du Roy ». Style du Conseil du Roi, suivi d'une table des matières

Cote Bibliothèque de l'Institut de France. In-fol. 228

Période 1601 - 1700

Fonds Inventaire des manuscrits de la Bibliothèque de l'Institut de France - Ms 1-835

Lieu de conservation Bibliothèque de l’Institut de France

  • Document d'archives

Arrêt du Conseil d'État cassant un arrêt du Grand Conseil pour violation de l'article 1 du titre XXXV de l'ordonnance civile de 1667 (28 jui...

Cote Fol. 185-186

Période 1650 - 1700

Fonds Inventaire des manuscrits de la collection Godefroy - Ms 1-122

Lieu de conservation Bibliothèque de l’Institut de France

  • Document d'archives

Extraits des registres du grand-conseil du Roi, depuis le 31 octobre 1483 jusqu'au 5 juillet 1625

Cote Ms 2647

Période 1601 - 1700

Fonds Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque Mazarine - Manuscrits - 2502 à 2751

Lieu de conservation Bibliothèque Mazarine

  • Document d'archives

Observations sur la jurisprudence différente que l'on suit au Parlement et au Grand-Conseil

Cote 6

Période 1701 - 1800

Fonds Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque Mazarine - Manuscrits - 2502 à 2751

Lieu de conservation Bibliothèque Mazarine

  • Document d'archives

Villeneuve-la-Guyard

Cote H 672

Période 1202 - 1509

Fonds Abbaye Notre-Dame de Preuilly

Lieu de conservation Archives départementales de l'Yonne

  • Document d'archives

Actes des cours, conseils et administrations de l'Ancien régime : Conseil privé (1690), Cour des Aides (1662-1762), Grand Conseil du roi (16...

Cote 16 J 1 526

Période 1662 - 1778

Fonds Société des antiquaires de l'Ouest : collection de documents originaux

Lieu de conservation Archives départementales de la Vienne

  • Document d'archives

Procès et procédures, nomination.

Cote 1 J 32

Période 1511 - 1587

Fonds Sous-série 1 J (1 J 1-1099)Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinairePremier volume

Lieu de conservation Archives départementales de Lot-et-Garonne

  • Document d'archives

Abandons d'héritages

Cote H 1428

Période 1748 - 1750

Fonds Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny

Lieu de conservation Archives départementales de l'Yonne

  • Document d'archives

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