DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES

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  • DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES 1 134

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VILLIERS-LE-BACLE. - Antenne de la Mérantaise, servitudes sur fonds privés (23 février 1979 - 21 avril 1980). VILLIERS-SUR-ORGE. - Pose de c...

Cote 1194W/30

Période 1978 - 1980

Fonds 1194W TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES, AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER (1968-1987)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE. - Bouclage 20 KV, déclaration d'utilité publique : correspondance (26 septembre 1979 - 4 avril 1980). MONDEVILL...

Cote 1194W/34

Période 1978 - 1982

Fonds 1194W TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES, AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER (1968-1987)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

MARCOUSSIS. - Aménagement du chemin départemental n°35 entre les points kilométriques 5,270 et 7,400 : correspondance, arrêté de cessibilité...

Cote 1194W/39

Période 1970 - 1985

Fonds 1194W TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES, AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER (1968-1987)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Construction de l'autoroute A 10 et du chemin départemental n°59 : rapport sollicitant la cessibilité rectificative, ...

Cote 1194W/41

Période 1970 - 1980

Fonds 1194W TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES, AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER (1968-1987)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine (1976-1987).

Cote 1194W/6

Période 1976 - 1987

Fonds 1194W TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES, AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER (1968-1987)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

CHEVANNES. - Terrains de sport : délibération du conseil municipal (18 mai 1983) ; acquisition amiable : délibération du conseil municipal d...

Cote 1194W/9

Période 1979 - 1984

Fonds 1194W TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES, AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER (1968-1987)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Complexe sportif : délibération du conseil municipal du 17 juin 1980, arrêt de la Cour de cassation du 26 septembr...

Cote 1194W/10

Période 1980 - 1984

Fonds 1194W TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES, AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER (1968-1987)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

ETAMPES. - Liaison entre le boulevard Berchère et la rue de la République : déclaration d'utilité publique, délibération (19 décembre 1983 -...

Cote 1194W/13

Période 1977 - 1985

Fonds 1194W TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES, AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER (1968-1987)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

GUILLERVAL. - Terrain communal de jeux : déclaration d'utilité publique, délibération (10 décembre 1980 - 26 janvier 1982). Suppression du p...

Cote 1194W/14

Période 1977 - 1985

Fonds 1194W TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES, AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER (1968-1987)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

SAINT-AUBIN. - Equipements communaux, déclaration d'utilité publique : délibération (6 avril - 22 juin 1982). SAINT-CHERON. - Aménagement du...

Cote 1194W/23

Période 1980 - 1985

Fonds 1194W TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES, AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER (1968-1987)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

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