Document d'archives : SAINT-AUBIN. - Equipements communaux, déclaration d'utilité publique : délibération (6 avril - 22 juin 1982). SAINT-CHERON. -...
Titre :
SAINT-AUBIN. - Equipements communaux, déclaration d'utilité publique : délibération (6 avril - 22 juin 1982). SAINT-CHERON. - Aménagement du carrefour de la route d'Etampes : délibération (11 décembre 1981 - 22 mars 1983). Aménagement du complexe sportif, déclaration d'utilité publique : délibération (25 avril 1980 - 5 octobre 1981). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Réalisation d'un 4ème collège, déclaration d'utilité publique : délibération (23 juin 1983 - 7 février 1985). SAINT-PIERRE-DU-PERAY. - Réseau d'assainissement Les Poivres, déclaration d'utilité publique : délibération (10 novembre 1983 - 7 mai 1984).
Contenu :
Cote :
1194W/23
Inventaire d'archives :
TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES, AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Institutions :
Thèmes :
20e siècle, collège, construction, construction scolaire, installation sportive, réseau routier, traitement des eaux usées, voie communale, équipement collectif
Type de document :
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, Papier, déclaration d'utilité publique