ROUTE DEPARTEMENTALE 988

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  • Documents d'archives 11

  • Archives de l'Essonne 11

Dates

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PALAISEAU : signalisation tricolore et aménagement du carrefour de la route départementale 36, route départementale 156 et la route départem...

Cote 1937W/5

Période 1991 - 1991

Fonds 1937W Travaux de voirie (1978-1993)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Dossier de marché n°12_0915_1_00 Route départementale RD988 GOMETZ-LE-CHATEL : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n...

Cote 2549W/40

Période 2012 - 2012

Fonds 2549W APPEL D'OFFRES (2012)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Dossier de marché n°12_1001_1_00 Mission de coordination SPS travailleurs opérations DD : marché original, fond de dossier (2012) ; Avenants...

Cote 2549W/51

Période 2012 - 2012

Fonds 2549W APPEL D'OFFRES (2012)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

QUINCY-SUR-SENART - route départementale RD330, aménagement de carrefour (giratoire) dans le Département : compte rendu de réunion de la Co...

Cote 2359W/55

Période 1997 - 2006

Fonds 2359W ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS (1991-2001)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD40 - RD988 - RD35, liaison entre les communes : dossier de Déclaration d'Utilité...

Cote 2359W/21

Période 1986 - 2001

Fonds 2359W ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS (1991-2001)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD40 - RD988 - RD35, liaison entre les communes : dossiers des personnes exproprié...

Cote 2359W/23

Période 1992 - 2001

Fonds 2359W ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS (1991-2001)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD988 : dossiers individuels-actes amiables : parcelles B 262 : M.Mme CAO HUU HOAI ; B 515 : RAINFRAY...

Cote 2359W/16

Période 1993 - 2000

Fonds 2359W ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS (1991-2001)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD988 : plan et état parcellaires, délibération, convention de financement, estimation des domaines ;...

Cote 2359W/15

Période 1993 - 2000

Fonds 2359W ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS (1991-2001)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD40 - RD988 - RD35, liaison entre les communes : arrêté de cessibilité, ordonnanc...

Cote 2359W/22

Période 1992 - 2001

Fonds 2359W ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS (1991-2001)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Programme d'éclairage public et feux colorés : ARPAJON, carrefour de la RD 97 et rue Felix Potin, dossier sans suite (30 décembre 1994 - 23 ...

Cote 1355W/141

Période 1993 - 2000

Fonds 1355W Aménagement du territoire (1969-2001)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

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