COMMISSION DEPARTEMENTALE DE CONTROLE DES OPERATIONS IMMOBILIERES

Contenus liés

Affiner votre recherche :

À la sélection d’une valeur dans les filtres, la page est rechargée.

  • Documents d'archives 5

  • Archives de la Meuse 5

Dates

5 contenus liés

Contrôle des opérations immobilières : correspondance, procès-verbaux de décision (1949-1952). Commission de contrôle des opérations immobil...

Cote 1176 W 1-2

Période 1949 - 1956

Fonds Série W - Archives contemporaines : état des versements

Lieu de conservation Archives départementales de la Meuse

  • Document d'archives

Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux, correspondance.

Cote 1183 W 1-2

Période 1962 - 1964

Fonds Série W - Archives contemporaines : état des versements

Lieu de conservation Archives départementales de la Meuse

  • Document d'archives

Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux, correspondance.

Cote 1175 W 1

Période 1957 - 1959

Fonds Série W - Archives contemporaines : état des versements

Lieu de conservation Archives départementales de la Meuse

  • Document d'archives

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]....

Cote 844 W 1-37

Période 1975 - 1987

Fonds Série W - Archives contemporaines : état des versements

Lieu de conservation Archives départementales de la Meuse

  • Document d'archives

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la vallée de l'Ornain : étude d'infrastructures de transports, études préliminaires. Rénova...

Cote 955 W

Période 1945 - 1984

Fonds Série W - Archives contemporaines : état des versements

Lieu de conservation Archives départementales de la Meuse

  • Document d'archives

Suivez-nous sur le réseaux sociaux et abonnez-vous à notre lettre d’information