Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA)

Source :

data.bnf.fr : Communauté européenne du charbon et de l'acier

2 468 contenus liés

CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l' Acier, conférences de Paris en juillet 1952 et du Luxembourg en avril 1952 ; Première Assem...

Cote : PH/T/0855

Période : 1951 - 1952

Fonds : Etats des inventaires des collections photographiques du Musée d'histoire contemporaine (La contemporaine)
Notes et rapports du Secteur Economique et du BRAEC

Cote : CH/7/240

Période : 1962 - 1968

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Prélèvement à la production au bénéfice de la Communauté européenne du charbon et de l'acier.

Cote : 132 J 1090

Période : 1955 - 1960

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun
Fermeture partielle de la mine à partir d'août 1968.

Cote : 132 J 1104

Période : 1968 - 1968

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun
Fermeture définitive de la mine.

Cote : 132 J 1105-1107

Période : 1966 - 1973

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun
Demande d'aides publiques.

Cote : 132 J 1105

Période : 1966 - 1968

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun
Conditions de licenciement.

Cote : 132 J 1106

Période : 1969 - 1969

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun
Demande de versement des prestations de chauffage et de logement formulée par un ouvrier.

Cote : 132 J 1107

Période : 1969 - 1973

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun
Indemnisation des pertes de salaires résultant de circonstances liées à la guerre.

Cote : 132 J 1224

Période : 1944 - 1944

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun
Cotisations professionnelles.

Cote : 132 J 54

Période : 1942 - 1963

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun

Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA)

2 468 contenus liés

Liens

2 468 contenus liés