Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bertrand, André

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AIGUIER Christine épouse VENEL, paysanne, et ses trois filles (199), coups et blessures, Solliès-Pont (11 mars-25 novembre 1825) ; LAUGIER J...

Cote : 2 U 252

Période : 1825 - 1826

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
LARAVANNE Pierre, forgeron, vol de tissu et d'une somme d'argent, Toulon (10 mars-07 juillet 1838 ) ; CHABRIER François, cultivateur, vol de...

Cote : 2 U 343

Période : 1788 - 1974

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Extrait mortuaire, dépôt. Bertrand, André. Perpignan (Pyrénées-Orientales)

Cote : MC/ET/LXV/448

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
BERTRAND, André

Cote : 19940434/284

Période : 1927 - 1929

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BEP à BOA (fin XIXe siècle-1940)
BERTRAND, André

Cote : 19940434/284

Période : 1934 - 1934

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BEP à BOA (fin XIXe siècle-1940)
Inventaire après décès de Philippe Poireau, maître peintre à Paris, demeurant rue Quincampoix, dressé à la requête d'André Bertrand, maître ...

Cote : MC/ET/XCI/114

Période : 1558 - 1558

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Cléophas PÉRON, mai 1555 - 18 mars 1599 (étude XCI)
Inventaire après décès de Geneviève Dipré, veuve de Jean Hamellet, demeurant à Paris, rue Quincampoix, dressé à la requête d'André Bertrand,...

Cote : MC/ET/XCI/114

Période : 1558 - 1558

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Cléophas PÉRON, mai 1555 - 18 mars 1599 (étude XCI)
BERTRAND, André

Cote : F/19/2822

Période : 1855 - 1855

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des chanoines (1830-1905)
BARDOT, Roger | BARENTIN, Maurice | BARIANT, Jean-Jacques | BARILLOT, Roger | BATTEZZATO, Maurice | BAUCHE, Claude | BAUER, André | RAUMANN,...

Cote : 19810504/16

Période : 1965 - 1980

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau de l'organisation administrative de la Sécurité socia...
BARDOT, Roger

Période : 1965 - 1980

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau de l'organisation administrative de la Sécurité socia...

Bertrand, André

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