Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dumont, Jean

105 contenus liés

Répudiation de la succession de Jean Dumont, docteur en médecine en l'université de Paris, au profit de sa veuve, Antoinette Ansoult, par le...

Cote : MC/ET/XXXIII/42

Période : 1557 - 1557

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
Contrat de mariage entre Jean Lequien, clerc suivant les finances et fils de Pierre Lequien, marchand au faubourg Saint-Marcel, et Antoinett...

Cote : MC/ET/XXXIII/43

Période : 1558 - 1558

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
Inventaire après décès de Jean Dumont, sieur du Fay, à la requête de Philippes Dumont écuyer, gentilhomme servant ordinaire du roi, demeuran...

Cote : MC/ET/LXXXVIII/141

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean NONNET, 30 juin 1648 - 8 novembre 1667 (étude LXXXVIII)
DUMONT, Jean

Cote : BB/11/570

Période : 1848 - 1848

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
DUMONT, Jean

Cote : F/15/4008

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
DUMONT, Jean

Cote : V/1/269

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
DUMONT, Jean

Cote : V/1/343

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
Inventaire après décès de Jean Dumont

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre ROUVEAU, 14 décembre 1765 - 13 août 1805 (étude XXXVII)
Contrat de mise en apprentissage, pour 5 ans, entre Pierre Dumont, officier déchargeur de bois, et Philippe Fichon, maître sculpteur, au pro...

Cote : MC/ET/XXXVIII/132

Période : 1714 - 1714

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
Inventaire après décès : Dumont, Jean .

Période : 1804 - 1804

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre LOUVEAU, 23 mars 1802 - 6 janvier 1827 (étude XXXVIII)
BARRIN (Jacques) Chanoine de la Sainte-Chapelle du Palais, résidant en l'enclos du Palais § Quittance de Jehan GARNIER, Lt en la maréchaussé...

Cote : MC/ET/VIII/559

Période : 1602 - 1602

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, 1600 - février 1619 (étude VIII)
DUMONT, Jean

Cote : V/1/520

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
DUMONT, Jean

Cote : V/1/291

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
DUMONT, Jean

Cote : V/1/270

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
DUMONT, Jean

Période : 1938 - 1953

Fonds : Culture ; Direction de l'architecture ; Sous-direction création architecturale, constructions pubiques ; Division des contructions pubiques ...
Notoriété après le décès de Jean Dumont

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Vivant Jean-Baptiste CHAUDOT, 8 mai 1781 - 12 janvier 1794 (étude LXI)
DUMONT (Jean) Marchand Tapissier Rue Porte de Richelieu § mise en apprentissage par ..

Cote : MC/ET/XIII/164

Période : 1710 - 1710

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu GOUDIN, 19 février 1704 - 3 juillet 1730 (étude XIII)
Dumont (Jean) maçon cour de la foire Saint-Germain § partage

Cote : MC/ET/XIII/177

Période : 1713 - 1713

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu GOUDIN, 19 février 1704 - 3 juillet 1730 (étude XIII)
DUMONT, Jean

Cote : F/7/10782/B

Période : 1795 - 1801

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)
Dumont (Jean) maître maçon rue du Bac § bail et quittance de la veuve de ..

Cote : MC/ET/XXVII/196

Période : 1735 - 1735

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme DUPORT, 7 juin 1727 - 15 octobre 1744 (étude XXVII)
Concours d'entrée 1959 | DUMONT, Jean | FONTAINE, Jean-Claude | GEORGE, Yvon | LABARRERE, Lucienne | LAFOND, Jean-Michel | LENORMAND, Marie-...

Cote : 20060578/5-20060578/6

Période : 1952 - 1966

Fonds : Justice ; Organismes rattachés directement ; Centre de recherches interdisciplinaires de Vaucresson (CRIV) (1952-1966)
Sans titre

Cote : 20060578/5

Période : 1952 - 1966

Fonds : Justice ; Organismes rattachés directement ; Centre de recherches interdisciplinaires de Vaucresson (CRIV) (1952-1966)
DISSAT, Michel

Période : 1967 - 1983

Fonds : Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet (1967-1983)
DITRIE, [lacune]

Période : 1967 - 1983

Fonds : Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet (1967-1983)
DOMECQ, Louis

Période : 1967 - 1983

Fonds : Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet (1967-1983)
DUCHATEAU, Hubert

Période : 1967 - 1983

Fonds : Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet (1967-1983)
DURVILLE, Gaston

Période : 1967 - 1983

Fonds : Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet (1967-1983)
DUTT, Marcel

Période : 1967 - 1983

Fonds : Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet (1967-1983)
DUMONT, Jean

Cote : F/1dI/122

Période : 1928 - 1929

Fonds : Intérieur ; Direction du personnel. Candidatures à des emplois dans le corps préfectoral (1928-1929)
DUMONT (Jean ), défunt archer du Roi. Reconnaissance d'hypothèque privilégiée.

Cote : MC/ET/VIII/12

Période : 1513 - 1513

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)
Inventaire après décès de Victoire Josephe Lalandre, épouse de Antoine Bénassy, marchand de bois d'ébénisterie et fabricant de meubles, deme...

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre DUCHESNE, 4 juillet 1789 - 25 octobre 1826 (étude LXXXIX)
DUMONT, Jean

Cote : 10323 X 88 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1888
DUMONT Jean

Cote : 77AJ/60

Période : 1931 - 1954

Fonds : Fonds spécial du chômage du département de la Seine : dossiers des artistes dramatiques et musiciens (1931-1954)
Témoignage de Jacques de Vallicourt, archer des gardes de la reine, et de Jean Dumont, palefrenier de la reine, comme quoi le seigneur de la...

Cote : MC/ET/XIX/243

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 13 avril 1563 - 1577 (étude XIX)
DUMONT, Jean | DUMONT, Jean | DUMONT, Jules | DUMONT, Julien | DUMONT, Louis | DUMONT, Paul | DUMONT, René | DUMONT, Rénée | DUMONT, Stephen...

Cote : 19890469/141

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
Dumont, Suzanne, décédée le 6 juin 1909.

Cote : MC/DC/CXX/17

Période : 1864 - 1915

Fonds : Dossiers de clients de l'étude CXX (1579-1971)
Nivet (Louis), maître menuisier, rue du Sépulcre, paroisse Saint-Sulpice § Consentement par .. et Jean Dumont, maçon au paiement des dettes ...

Cote : MC/ET/LXX/223

Période : 1706 - 1706

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean VERANI, 5 octobre 1691 - 25 juillet 1729 (étude LXX)
DUMONT (Jean) entrepreneur des bâtiments ; rue du Bac, paroisse Saint-Sulpice § Bail par veuve .. à Nicolas Laisné, d'une maison rue du Bac,...

Cote : MC/ET/LXX/285

Période : 1726 - 1726

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean VERANI, 5 octobre 1691 - 25 juillet 1729 (étude LXX)
Dumont (Jean), marchand orfèvre, rue des Mauvaises Paroles § Constitution

Cote : MC/ET/XI/389

Période : 1707 - 1707

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André VALET, 18 octobre 1692 - 17 août 1733 (étude XI)
Dumont (Jean)

Cote : Z/1j/889

Fonds : Greffiers des bâtiments : procès-verbaux d'experts (1764-1773)
DUMONT, Jean

Période : 1934 - 1934

Fonds : Commandes et achats d'oeuvres d'art par l'État (XXe siècle)
DHERBECOURT, Bernard | DHOLLANDE, Lise | DIAGNE, Babacar | DI GIACONO, Liliane | DJAZIRI, Mohamed | DOLE, Roger | D'OLLONE, Alban | DORKEL, ...

Cote : 19860616/4

Période : 1979 - 1979

Fonds : Agriculture ; ONF, Office national des forêts ; Direction Personnel ; Département personnels administratifs (1979)
1486, 8 avril. Prise à bail par Jean Dumont de Jean de Saint-Benoît d'un arpent et demi de terre à Stains, moyennant 11 s. p. par arpent.

Cote : MC/ET/VIII/20

Période : 1486 - 1486

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
1486, 8 avril. Prise à bail par Jean Dumont de Jean de Saint-Benoît d'un quartier et demi de terre à Stains, moyennant [... ] s. 9 d. p.

Cote : MC/ET/VIII/20

Période : 1486 - 1486

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
DUMONT, Jean

Cote : 19790846/130

Période : 1917 - 1992

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : D à K (1870-1970)
DISSAT, Michel | DITRIE, [lacune] | DOMECQ, Louis | DOUDET, Raoul | DUBOIS, Christian | DUBRULE, Paul | DUCHATEAU, Hubert | DUCROT, Janine |...

Cote : 19840751/9

Période : 1967 - 1983

Fonds : Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet (1967-1983)
DUBOIS, Christian

Période : 1967 - 1983

Fonds : Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet (1967-1983)
DULAC, Robert

Période : 1967 - 1983

Fonds : Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet (1967-1983)
DUMONT, Jean

Période : 1967 - 1983

Fonds : Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet (1967-1983)
Sans titre

Cote : 20060578/6

Période : 1952 - 1966

Fonds : Justice ; Organismes rattachés directement ; Centre de recherches interdisciplinaires de Vaucresson (CRIV) (1952-1966)

Dumont, Jean

105 contenus liés

Liens