Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Office national des forêts (France)

Date de naissance :

1 janvier 1966

Source :

Archives nationales : Office national des forêts

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Arrêtés de biotope. Relations avec l'Office national des Forêts.

Cote : 1405 W 14

Période : 1984 - 1998

Fonds : Bordereau de versement du Parc national des Écrins
Gestion et entretien des forêts ; chasse ; réseau cyclable ; protection de la nature et du littoral ; réserves naturelles ; plans de prévent...

Cote : 3142 W 1-159

Période : 1836 - 2007

Fonds : Etat thématique des versements W
Tolérance de passage sur routes forestières ; campings et colonies de vacances en forêt domaniale.

Cote : 3300 W 1

Période : 1917 - 1953

Fonds : Etat thématique des versements W
Gestion des forêts domaniales et des dunes de l'île d'Oléron et de la Coubre : correspondances, plans etc.

Cote : 4220 W

Période : 1850 - 2000

Fonds : Etat thématique des versements W
Bordereau de versement de la sous-série 1495 W

Cote : 1495 W 1-35

Période : 1962 - 1990
Bordereau de versement de la sous-série 1542 W

Cote : 1542 W 1-9

Période : 1940 - 1990
Règlements des gemmeurs et répartitions des campagnes (1942-1963) ; correspondance de l'Office national des forêts (ONF) et des Eaux et Forê...

Cote : 36 J 218

Période : 1942 - 1971

Fonds : Union interprofessionnelle des résineux (UIR)
Correspondance entre l'ONF Et l'Union relative aux gemmes domaniales : relevés des litrages récoltés par campagne, mois et usine (1963-1977)...

Cote : 36 J 219

Période : 1963 - 1977

Fonds : Union interprofessionnelle des résineux (UIR)
Année 1990

Cote : 2522 W 22

Période : 1990 - 1990

Fonds : Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
Années 1991 - 1992

Cote : 2522 W 23

Période : 1991 - 1992

Fonds : Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)

Office national des forêts (France)

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