Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Schmidt, Charles

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SCHMIDT, Charles

Cote : 19940474/144

Période : 1939 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de SA à SCH (fin XIXe siècle-1940)
SCHMIDT, Charles

Cote : 19940474/145

Période : 1890 - 1901

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de SA à SCH (fin XIXe siècle-1940)
SCHMIDT, Charles

Cote : 19940474/145

Période : 1927 - 1929

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de SA à SCH (fin XIXe siècle-1940)
Schmidt, Charles

Cote : 2672 X 84 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1884
SCHMIDT, Charles

Cote : 10375 X 89

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1889
SCHMIDT, Angèle | SCHMIDT, Charles | SCHMIDT, Henri | SCHMIDT, Irma | SCHMIDT, Jean | SCHMIDT, Yvonne | SCHMITT, Colette | SCHMITT, Guillaum...

Cote : 19840321/12

Période : 1968 - 1968

Fonds : Justice ; Direction des services judiciaires ; Sous-direction des greffes ; Bureau des fonctionnaires ; Bureau des fonctionnaires des servic...
SCHMIDT, Charles

Cote : 19940475/28

Période : 1937 - 1937

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de S (supplément) (fin XIXe siècle-1940)
SCHMIDT, Charles

Cote : 19940474/145

Période : 1924 - 1924

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de SA à SCH (fin XIXe siècle-1940)
Schmidt, Charles

Cote : 77981 X 27 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1928 (janvier à mars)
Schmidt, Charles

Cote : 10856 X 27 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1927 (avril à juin)
SCHMIDT, Charles

Cote : F/19/10751

Période : 1868 - 1868

Fonds : Cultes. Cultes protestants : dossiers individuels des pasteurs (1798-1905)
SCHMIDT, Charles

Cote : 19940474/144

Période : 1921 - 1923

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de SA à SCH (fin XIXe siècle-1940)
SCHMIDT, Charles

Cote : 19940474/144

Période : 1936 - 1940

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de SA à SCH (fin XIXe siècle-1940)
SCHMIDT, Charles

Cote : 19940474/144

Période : 1920 - 1937

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de SA à SCH (fin XIXe siècle-1940)
SCHMIDT, Charles

Cote : 19940474/144

Période : 1923 - 1923

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de SA à SCH (fin XIXe siècle-1940)
SCHMIDT, Charles

Cote : 19940474/144

Période : 1922 - 1929

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de SA à SCH (fin XIXe siècle-1940)
SCHMIDT, Charles

Cote : 19940474/145

Période : 1911 - 1911

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de SA à SCH (fin XIXe siècle-1940)
SANCHEZ, Albert | SACONE, Lucien | SAINT-JULIEN, Roger | SCHMIDT, Charles | SCHOEPFER, Joseph

Cote : 19840112/105

Période : 1983 - 1983

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
Schmidt, Charles

Cote : 4833 X 83 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1884
SCHMIDT, Charles

Cote : 10909 X 87 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1888

Schmidt, Charles

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