Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conseil général de Saône-et-Loire

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Mars.

Cote : 2596 W 231

Période : 1997 - 2006

Fonds : Conseil général de Saône-et-Loire, Service de l'assemblée départementale (2596W)
Juin.

Cote : 2596 W 232

Période : 1997 - 2006

Fonds : Conseil général de Saône-et-Loire, Service de l'assemblée départementale (2596W)
Conseil général de Saône-et-Loire, Service de l'assemblée départementale (2596W)

Cote : 2596 W 1 - 181, 183 - 233

Période : 1997 - 2006
Mars.

Cote : 2596 W 187 - 188

Période : 1997 - 2006

Fonds : Conseil général de Saône-et-Loire, Service de l'assemblée départementale (2596W)
Département de de Saône-et-Loire, Direction de la communication (2421W)

Cote : 2421 W 1 - 75

Période : 2006 - 2018
Service de l'assemblée départementale (3245 W)

Cote : 3245 W 1 - 7

Période : 2011 - 2011
Conseil général, direction des affaires scolaires, de la culture, des sports (1605W)

Cote : 1605 W 1 - 35

Période : 1985 - 1994
Service de l'assemblée départementale (3348W)

Cote : 3348 W 1 - 9

Période : 1963 - 2012
Préfecture de Saône-et-Loire, affaires scolaires, culture et sports (1118W)

Cote : 1118 W 1 - 35

Période : 1952 - 1980
Préfecture de Saône-et-Loire, affaires scolaires, culture et sports (1285W)

Cote : 1285 W 1 - 10

Période : 1967 - 1987
Octobre.

Cote : 2596 W 179 - 180

Période : 1997 - 2006

Fonds : Conseil général de Saône-et-Loire, Service de l'assemblée départementale (2596W)
Juin.

Cote : 2596 W 211 - 213

Période : 1997 - 2006

Fonds : Conseil général de Saône-et-Loire, Service de l'assemblée départementale (2596W)
Septembre.

Cote : 2596 W 214 - 215

Période : 1997 - 2006

Fonds : Conseil général de Saône-et-Loire, Service de l'assemblée départementale (2596W)
Novembre.

Cote : 2596 W 216 - 217

Période : 1997 - 2006

Fonds : Conseil général de Saône-et-Loire, Service de l'assemblée départementale (2596W)
Mars.

Cote : 2596 W 222 - 223

Période : 1997 - 2006

Fonds : Conseil général de Saône-et-Loire, Service de l'assemblée départementale (2596W)
Juin.

Cote : 2596 W 224 - 225

Période : 1997 - 2006

Fonds : Conseil général de Saône-et-Loire, Service de l'assemblée départementale (2596W)
Service de l'assemblée départementale (3672W)

Cote : 3672 W 1 - 16

Période : 2013 - 2014
Conseil général, Direction des affaires scolaires, de la culture et des sports (1156W)

Cote : 1156 W 1 - 17

Période : 1964 - 1985

Conseil général de Saône-et-Loire

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