Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société de réhabilitation de l'habitat - SOREHA (Nice ; société d'économie mixte)

53 contenus liés

Dossiers des ouvrages exécutés (DOE)

Cote : 300 W 1-34

Période : 1986 - 1992

Fonds : Série Z (6 Z) - SOREHA
Projet global

Cote : 300 W 25-28, 31-32

Période : 1986 - 1991

Fonds : Série Z (6 Z) - SOREHA
Actes.

Cote : 300 W 25

Période : 1987 - 1991

Fonds : Série Z (6 Z) - SOREHA
Appels d'offres pour la construction du Musée et du Théâtre.

Cote : 300 W 32-33

Période : 1987 - 1987

Fonds : Série Z (6 Z) - SOREHA
Dossier de consultation des entreprises (DCE).

Cote : 300 W 31

Période : 1987 - 1991

Fonds : Série Z (6 Z) - SOREHA
Avant projet sommaire (APS)

Cote : 300 W 26

Période : 1986 - 1987

Fonds : Série Z (6 Z) - SOREHA
ZAC du Paillon. Théâtre. Musée. Projet de salle « Yves Klein ».

Cote : 300 W 26

Période : 1986 - 1987

Fonds : Série Z (6 Z) - SOREHA
Avant projet détaillé (APD)

Cote : 300 W 27-28

Période : 1986 - 1990

Fonds : Série Z (6 Z) - SOREHA
Théâtre, parking, parvis.

Cote : 300 W 28

Période : 1986 - 1986

Fonds : Série Z (6 Z) - SOREHA
Documents généraux.

Cote : 300 W 27

Période : 1986 - 1990

Fonds : Série Z (6 Z) - SOREHA

Société de réhabilitation de l'habitat - SOREHA (Nice ; société d'économie mixte)

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