Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MEYER, André

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MEYER André

Cote : 77AJ/7

Période : 1932 - 1950

Fonds : Fonds spécial du chômage du département de la Seine : dossiers des artisans d'art (1932-1950)
Dérogations au statut des Juifs, 1941-1944.

Cote : AJ/38/150

Période : 1940 - 1944

Fonds : Commissariat général aux questions juives et Service de restitution des biens des victimes des lois et mesures de spoliation (1/3)
MEYER, André

Cote : BB/11/324

Période : 1831 - 1831

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
MEYER, André

Période : 1942 - 1968

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction personnel, budget, comptabilité (1945) ; Direction administration générale, personnel,...
71.1967.124 (Meyer)

Cote : D001896

Fonds : Série I.4 : Département Asie - Musée de l'Homme (Paris)- [MH.Laboratoire d'ethnologie. Département Asie]- dossiers de collection
MEYER, André

Cote : 19940462/330

Période : 1928 - 1933

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MEL à MNU (fin XIXe siècle-1940)
MEYER, André

Cote : BB/27/1421

Période : 1940 - 1945

Fonds : Fichier des déchéances de la nationalité française entre 1940 et 1944.
LEGRAND, Jacques | DUFFARD, Jean-Louis | LAULHERE, [lacune] | L'HOPITAL BURDIN, Jean | MEYER, André | MOREAU, Pierre | REVEILLARD, Julien | ...

Cote : 19990224/134

Période : 1901 - 2000

Fonds : Culture ; Direction Musées de France (XXe siècle)
MESTAN, René | METAIS, Robert | METEREAU, Yvon | METILLON, Laurence | MEUNIER, Jean-Luc | MEUNIER, Jean-Pierre | MEUNIER, Norbert | MEUNIER,...

Cote : 19900358/195

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
MEYER, André

Période : 1876 - 1980

Fonds : Culture ; Direction du patrimoine ; Sous-direction monuments historiques, palais nationaux (1978-1989) ; Sous-direction monuments historique...
MEYER, André

Cote : F/19/3126

Période : 1897 - 1897

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des coadjuteurs, évêques in partibus et auxiliaires, aumôniers, prêtres étrangers et clergé ...
MARTIN, Edmond | MARTIN, Léon | MARTISETTI, Bathélémy | MARZIE, Henri Jean | MASSILON, François | MASSON, Joseph Ernest | MASSON, Robert | M...

Cote : 19830180/220

Période : 1970 - 1970

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Direction du personnel ; Dossiers individuels d'agents des travaux publics et des ponts et chaussées (1970)
MEYER, André

Cote : 19780024/25

Période : 1917 - 1992

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : L à P (1870-1970)
MERLIN, Claude | MERMOZ, André | HERY, René | METTER, Joseph | METTERMICH, Christiane | MEURICE, Christiane | MEUTEY, Jean | MEYER, André | ...

Cote : 19790122/164

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction ge...
MEYER, André

Cote : 5862 X 86

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1887
MEYER, André

Cote : 132 X 87

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1887
MEYER, André

Cote : 19940462/330

Période : 1939 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MEL à MNU (fin XIXe siècle-1940)
MEYER, André

Cote : F/7/5543

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
MEUNIER, Gérard | MEYER, André

Cote : 19880025/90

Période : 1985 - 1985

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des services extérieu...
Dossier intitulé « Divers I ».

Cote : MC/DC/CXX/135

Période : 1906 - 1946

Fonds : Dossiers de clients de l'étude CXX (1579-1971)

MEYER, André

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