Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gonzague de Clèves, Marie et Anne de

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Donation par Marie et Anne de Gonzague de Clèves, princesses de Mantoue et Montferrat, duchesses de Nivernois, Mayenne et Rethelois, paires ...

Cote : MC/ET/LXXIII/348

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Donation entre vifs par Marie et Anne de Gonzague de Clèves, princesses de Mantoue et Montferrat, duchesses de Nivernais, Mayenne et Rethelo...

Cote : MC/ET/LXXIII/350

Période : 1638 - 1638

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Transaction entre Marie et Anne de Gonzagues de Clèves, princesses de Mantoue et de Montferra, duchesses de Nivernois, Mayenne et Rethelois,...

Cote : MC/ET/LXXIII/351

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Deux actes concernant la vente par Marie et Anne de Gonzague de Clèves, princesses de Mantoue et de Montferrat, duchesses de Nivernois, Maye...

Cote : MC/ET/LXXIII/351

Période : 1638 - 1638

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Donation entre vifs par Marie et Anne de Gonzague de Clèves, princesses de Mantoue et Montferrat, duchesses de Nivernois, Mayenne et Rethelo...

Cote : MC/ET/LXXIII/351

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Permission accordée par Marie et Anne de Gonzague de Clèves, princesses de Mantoue et Montferrat, duchesses de Nivernais, Mayenne et Rethelo...

Cote : MC/ET/LXXIII/352

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Promesse d'Erard Bardin, sieur de Champagne, procureur général au domaine du duché de Nivernais, demeurant ordinairement à Nevers, à présent...

Cote : MC/ET/LXXIII/352

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Transactions entre Marie et Anne de Gonzague de Clèves, princesses de Mantoue et Montferrat, duchesses de Nivernais, Mayenne et Rethelois, d...

Cote : MC/ET/LXXIII/352

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Déclaration de Jacques de Villaines, écuyer seigneur de Fleury, grand maître des Eaux et Forêts du duché et paierie de Nivernais, au sujet d...

Cote : MC/ET/LXXIII/352

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Quittance d'André Daries, demeurant à Turny, à Marie et Anne de Gonzague de Clèves, princesses de Mantoue et Montferrat, duchesses de Nivern...

Cote : MC/ET/LXXIII/352

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Transaction entre Marie et Anne de Gonzague de Clèves, princesses de Mantoue et de Montferrat, duchesses de Nivernais, Mayenne et Rethelois,...

Cote : MC/ET/LXXIII/353

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
GONZAGUE de CLÈVES (Marie et Anne de) princesses de MANTOUE et de MONTFERRAT, duchesses de NIVERNAIS, MAYENNE et RETHELOIS, paires de France...

Cote : MC/ET/LXXIII/356

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
GONZAGUE de CLÈVES (Marie et Anne de) princesses de MANTOUE et MONTFERRAT, duchesses de NIVERNAIS, MAYENNE et RETHELOIS, paires de France, d...

Cote : MC/ET/LXXIII/359

Période : 1639 - 1639

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
GONZAGUE de CLÈVES (Marie et Anne de) princesses de MANTOUE et de MONTFERRAT § Transport par les Marie et Anne de GONZAGUE de CLÈVES, à Loui...

Cote : MC/ET/LXXIII/360

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
GONZAGUE de CLÈVES (Marie et Anne de) Princesses de MANTOUE § Transaction entre Gabriel MOULIN, receveur et trésorier général de Marie et An...

Cote : MC/ET/LXXIII/360

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
GONZAGUE de CLÈVES (Marie et Anne de) princesses de MANTOUE et de MONTFERRAT, duchesses de NIVERNAIS, MAYENNE et REGHELOIS paires de France....

Cote : MC/ET/LXXIII/361

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
GONZAGUE de CLÈVES (Marie et Anne de) princesses de MANTOUE et MONTFERRAT, duchesses de NIVERNAIS, MAYENNE et RETHELOIS, paires de France. §...

Cote : MC/ET/LXXIII/361

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
GONZAGUE de CLÈVES (Marie et Anne de) princesses de MANTOUE et de MONTFERRAT, duchesses de NIVERNAIS, MAYENNE et RETHELOIS, paires de France...

Cote : MC/ET/LXXIII/361

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
GONZAGUE de CLÈVES (Marie et Anne de) princesses de MANTOUE et de MONTFERRAT, duchesse de NIVERNAIS, MAYENNE et RETHELOIS, paires de France ...

Cote : MC/ET/LXXIII/362

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
GONZAGUE de CLÈVES (Marie et Anne de) princesses de MANTOUE et de MONTFERRAT § Constitution par Marie et Anne de GONZAGUE de CLÈVES à Jacque...

Cote : MC/ET/LXXIII/362

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
GONZAGUE de CLÈVES (Marie et Anne de) duchesses de NIVERNOIS, MAYENNE et RETHELOIS, paires de France, princesses de MANTOUE et MONTFERRAT. §...

Cote : MC/ET/LXXIII/362

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
GONZAGUE de CLÈVES (Marie et Anne de) princesses de MANTOUE et de MONFERRAT, duchesses de NIVERNAIS, MAYENNE et RETHELOIS, paires de France ...

Cote : MC/ET/LXXIII/362

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
GONZAGUE de CLÈVES (Marie et Anne de) princesses de MANTOUE et de MONTFERRAT § Quittance de rachat par la famille VAILLANT de GUELLIS aux Ma...

Cote : MC/ET/LXXIII/362

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Quittance de rachat par Pierre Clappisson d'Ulin, écuyer, conseiller du roi et contrôleur général de l'Artillerie de France, demeurant rue B...

Cote : MC/ET/LXXIII/363

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Donation par Marie de Gonzague de Clèves, princesse de Mantoue et de Montferrat, demeurant à Paris en l'hôtel de Nevers, quai des Augustins,...

Cote : MC/ET/LXXIII/363

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)

Gonzague de Clèves, Marie et Anne de

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