Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Finot, Antoine Bernard (1750-1828)

Date de naissance :

2 décembre 1750

Date de décès :

26 août 1818

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Antoine Bernard Finot

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FINOT, Antoine Bernard

Cote : F/7/10847

Période : 1795 - 1801

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)
FINOT, Antoine Bernard

Période : 1799 - 2002

Fonds : Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)
Inventaire après décès de Antoine Bernard baron Finot, propriétaire, ancien député, officier de la Légion d'honneur, décède le 10 janvier 18...

Période : 1844 - 1844

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis GUYON, 27 novembre 1839 - 14 février 1862 (étude XXII)
FINOT, Antoine Bernard

Cote : F/7/10847

Période : 1795 - 1801

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)
Titre de baron, accordé par décret du 30 juin 1811, à . Saint-Cloud (2 août 1811). Antoine, Bernard Finot

Cote : BB/29/968

Période : 1810 - 1812

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
FINOT, Antoine Bernard

Cote : F/1bI/160/6

Période : 1780 - 1844

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
Inventaire après décès de Antoine-Bernard Finot, rue Saint-Florentin, n° 8.

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques BEAUDENOM de LA MAZE, 14 mai 1814 - 13 octobre 1836 (étude LXII)

Finot, Antoine Bernard (1750-1828)

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