Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BRIAND, Louis.

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BRIAND, Louis

Cote : F/1dII/B/27

Période : 1850 - 1850

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)
Inventaire après décès de Marie Charlotte Penavaire, veuve de Louis Briand

Période : 1811 - 1811

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles LHERBETTE, 20 juillet 1781 - 22 janvier 1825 (étude LXXV)
VADON, Roger | VASSEUR, Georgette | VATHAIRE, Gabrielle | VERNY, Frédéric | VERROEULST, Michel | VIVES, Michel | VRIES, Yveline | WINCKEL, A...

Cote : 19930587/9

Période : 1988 - 1988

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1988)
BRIAND, Louis

Cote : F/15/3991

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
Successions de Brancovan, de Bressolles, Breuil, Briand, Brimont, Brinquant, de Broissia, Brossat, Brown-Séquard.

Cote : MC/DC/LVIII/134

Période : 1796 - 1945

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LVIII (1391-1964)
BRIAND, Louis.

Cote : 19771065/42

Période : 1941 - 1965

Fonds : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...
BRIAND, Louis

Période : 1945 - 1958

Fonds : Académie de Paris. Bourses d’enseignement supérieur accordées pour faits de guerre (1945-1958)

BRIAND, Louis.

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