Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DAVID, Charles

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DAVID Charles, entrepreneur de couverture à Poissy, jugement du 09/03/1881

Cote : 6U 344-17

Période : 1881 - 1881

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
DAVID (Charles) maître Graveur en taille douce § Quittance et transaction

Cote : MC/ET/XLIII/22

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, 27 février 1636 - décembre 1645 (étude XLIII)
m/d/ GRAVEUR en taille douce DAVID (Charles) § Quittance et transaction

Cote : MC/ET/XLIII/22

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, 27 février 1636 - décembre 1645 (étude XLIII)
DAVID (Charles) Graveur en taille douce § Tutelle de ses enfants

Cote : MC/ET/XLIII/22

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, 27 février 1636 - décembre 1645 (étude XLIII)
DAVID (Charles) Graveur en taille douce § Tutelle des enfants de. ..

Cote : MC/ET/XLIII/22

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, 27 février 1636 - décembre 1645 (étude XLIII)
GRAVEUR en taille douce DAVID (Charles) § Tutelle

Cote : MC/ET/XLIII/22

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, 27 février 1636 - décembre 1645 (étude XLIII)
DAVID, Charles

Cote : 19940440/54

Période : 1935 - 1935

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de DA à DEQ (fin XIXe siècle-1940)
DAVID, Charles

Cote : 19940440/54

Période : 1927 - 1927

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de DA à DEQ (fin XIXe siècle-1940)
Contrat de mariage entre Charles David, graveur en taille-douce, et Catherine Firens, fille de Pierre Firens, graveur en taille-douce, et sa...

Cote : MC/ET/XVII/170

Période : 1619 - 1619

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas NOURRY, 6 juin 1592 - 21 juillet 1644 (étude XVII)
DAVID (Charles) Graveur en taille douce à Paris et Catherine FIRENS, sa femme § Compte entre les héritiers de défunt Claude DAVID, fils mine...

Cote : MC/ET/CV/796

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GUILLARD, 16 octobre 1637 - 13 novembre 1656 (étude CV)

DAVID, Charles

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