Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

COLIN, Jean-Baptiste

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COLIN, Jean Baptiste

Cote : BB/11/406

Période : 1837 - 1837

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
Apprentissage de Jean-Baptiste Colin, majeur, rue des Prouvaires, chez Jacques Fagnon, marchand épicier, bourgeois de Paris, même adresse.

Cote : MC/ET/X/420

Période : 1732 - 1732

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis de LA FOSSE, 7 avril 1731 - 21 juin 1748 (étude X)
RAYNAUD Joseph, cultivateur, vol de toile, Draguignan (04 décembre 1816-16 juillet 1817) ; SICARD Jean-Pierre, cultivateur, vol d'outils, Le...

Cote : 2 U 179

Période : 1816 - 1817

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Inventaire après décès de Jean Baptiste Colin, à la requête de Marie Angélique Benard, sa veuve, demeurant rue Neuve du Luxembourg

Période : 1802 - 1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Marie BOULARD, 4 janvier 1782 - 15 septembre 1808 (étude LXXIII)
COLIN, Jean Baptiste

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
COLIN (Jean Baptiste) Maître menuisier Rue Mondétour § Mariage de la veuve de ..

Cote : MC/ET/XXXV/625

Période : 1741 - 1741

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René BARON, 2 avril 1740 - 25 octobre 1762 (étude XXXV)
Colin (Jean Baptiste) maître menuisier rue Neuve Saint-Eustache § Désistement de bail

Cote : MC/ET/IV/561

Période : 1749 - 1749

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean ANDRIEU, 22 juillet 1744 - 7 mai 1765 (étude IV)
Inventaire après décès: Stempfer, Marie-Louise-Emelie. Colin, Jean-Baptiste (épouse).

Période : 1849 - 1849

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Achille DESCOURS, 25 juillet 1846 - 11 septembre 1860 (étude CXI)
Inventaire après décès de Marie Angélique Benard, veuve de Jean Baptiste Colin, demeurant rue Neuve du Luxembourg, n° 23

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Henri Simon BOULARD, 15 septembre 1808 - 15 juillet 1823 (étude LXXIII)
DESMAZURES, Louis François

Cote : V/1/532

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787
COLIN, Jean Baptiste

Cote : 19940437/325

Période : 1906 - 1907

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de CAV à COL (fin XIXe siècle-1940)
COLIN, Jean Baptiste

Cote : 19940437/325

Période : 1929 - 1929

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de CAV à COL (fin XIXe siècle-1940)
COLIN, Jean Baptiste

Cote : 19940437/325

Période : 1914 - 1914

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de CAV à COL (fin XIXe siècle-1940)
NOIROT, François

Cote : V/1/302

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736
SOLLET, Louis Antoine

Cote : V/1/302

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736
GUERRIN, Antide

Cote : V/1/321

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
COLIN, Jean Baptiste

Cote : V/1/270

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
COLIN, Jean Baptiste

Cote : V/1/316

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738
COLIN, Jean Baptiste

Cote : V/1/420

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
PILON, Nicolas

Cote : V/1/423

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
Inventaire après décès : Gérard, Jeanne. Colin, Jean-Baptiste (veuve) . Salpétrière (La).

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre LOUVEAU, 23 mars 1802 - 6 janvier 1827 (étude XXXVIII)
COLIN (Jean Baptiste) menuisier Rue des Prêcheurs § Vente ..

Cote : MC/ET/XXXV/571

Période : 1731 - 1731

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gabriel MESNIL, 10 octobre 1710 - 22 février 1734 (étude XXXV)
COLIN (Jean Baptiste) menuisier Rue des Prêcheurs § Mariage de ..

Cote : MC/ET/XXXV/571

Période : 1731 - 1731

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gabriel MESNIL, 10 octobre 1710 - 22 février 1734 (étude XXXV)
CANO, Louis | CARABIN, Lucien | CARADEC, Joseph | CARISTAN, Léon | CARRIÈRE, Henri | CASTA, René | CAURO, Lucien | CAUSSADE, Jean-Baptiste |...

Cote : 20050037/3

Période : 1980 - 1980

Fonds : Agriculture ; Office national des forêts (ONF) (1980)
COLIN, Jean Baptiste

Cote : BB/11/346

Période : 1833 - 1833

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
COLIN, Jean Baptiste

Période : 1850 - 1865

Fonds : Ministère des PTT. Feuilles du personnel des Postes et Télégraphes (1850-1865)
Inventaire après décès de Marie Anne Viard, épouse de Jean Baptiste Colin, arrivé à Montmartre, rue Belhomme, n° 3, le 13 mai 1849

Période : 1849 - 1849

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Prosper BALAGNY, 3 novembre 1832 - 5 août 1854 (étude LXXIV)
Inventaire après décès : Colin, Jean-Baptiste. Regard (rue du), n° 10/Faubourg Saint-Germain

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Barthelemy DECAN, 6 novembre 1813 - 14 mars 1834 (étude XLI)
Inventaire après décès : Heyvood, Marguerite. Colin, Jean-Baptiste (veuve). Regard (rue du), n° 10

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Barthelemy DECAN, 6 novembre 1813 - 14 mars 1834 (étude XLI)
COLENO, René | COLEUR, Marcel Auguste | COLET, Jules | COLIN, Georges | COLIN, Henri | COLIN, Henriette | COLIN, Jacques | COLIN, Jean | COL...

Cote : 19890469/58

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
Dépôt, par Jean-Baptiste Colin, du testament de Jeanne Thérese Pancatelin.

Cote : MC/ET/XXI/537

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Victor RAFFENEAU de LILLE, 21 juillet 1767 - 30 mai 1799 (étude XXI)
Mainlevée par Jean-Baptiste Colin, demeurant rue Neuve de Luxembourg, Marie Louise Lemaitre et sa soeur Françoise Fournier, Charles Sébastie...

Cote : MC/ET/XXI/621

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Victor RAFFENEAU de LILLE, 21 juillet 1767 - 30 mai 1799 (étude XXI)

COLIN, Jean-Baptiste

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