Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

communauté française (1958-1960)

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Organisation du S.G.A.C. | - Textes 1924 - 1949 | - Pièces générales, documentation 1946 - 1952 | - Politique sociale et organisation du tra...

Cote : 19760042/1

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Réorganisation du S.G.A.C. en 1948, dossier préparatoire et rapport de la Commission de réorganisation.

Cote : 19760042/2

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
- Recueil des textes concernant l'organisation du S.G.A.C.. Editions du 1er Janvier 1951, 1er Mars 1952, 1er Décembre 1955. | - Recueil des ...

Cote : 19760042/3

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Cabinet-Divers : | - Documents numérotés 427 à 467 provenant probablement du Commissariat à l'Air du C.F.L.N. et contenant des informations ...

Cote : 19760042/4

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
1) Missions de René LEMAIRE, Secrétaire Général à l'Aviation Civile et Commerciale, 1951 - 1953 | 2) Renseignements économiques et statistiq...

Cote : 19760042/5

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
1) Navigation Aérienne | - Direction de la Navigation et des Transports aériens (D.N.T.A.) comptes-rendus de réunions, 1949 - 1951 | - Missi...

Cote : 19760042/6

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
- ECOLE NATIONALE DE L'AVIATION CIVILE | - Textes 1949 - 1953 et plaquette de présentation, 1950 | - Correspondance, 1952 - 1956 | - Conseil...

Cote : 19760042/7

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
1) ECOLE NATIONALE DE L'AVIATION CIVILE | - Programmes de formation du personnel de l'Aviation Civile, 1950 - 1952 et catalogue des cours, 1...

Cote : 19760042/8

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
1) SERVICE DE L'AVIATION LEGERE ET SPORTIVE (S.A.L.S.) | - Organisation et historique du service de l'aviation légère et sportive (S.A.L.S.)...

Cote : 19760042/9

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Service de la Formation Aéronautique, du Travail Aérien et des Transports, organisation et fonctionnement. | - Textes de base et historique,...

Cote : 19760042/10

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)

communauté française (1958-1960)

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