Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hoeffel, Daniel (1929-)

Date de naissance :

23 janvier 1929

Description :

homme politique français

Source :

Wikidata : Daniel Hoeffel

Autres ressources :

data.bnf.fr : Daniel Hoeffel

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Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur (1953-1981)

Cote : 19820164/1-19820164/103

Période : 1953 - 1981
Inspection générale de l'Aviation civile et de la Météorologie, IGACEM. déc 1978-févr 1981 | Plusieurs rapports d'inspection, de mission, ra...

Cote : 19820164/1

Période : 1953 - 1981

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur (1953-1981)
Conseil supérieur de l'aviation marchande, CSAM, (à conserver jusqu'au versement des archives du CSAM). nov 1978-sept 1980

Cote : 19820164/2

Période : 1953 - 1981

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur (1953-1981)
CSAM | en particulier un cahier "Interventions" de J. Le Theule et données chiffrées sur le transport aérien, "juillet 1980, 80 p. mai-juil ...

Cote : 19820164/3

Période : 1953 - 1981

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur (1953-1981)
CSAM | 1) Généralités, janvier 1980-mars 1981 ; textes de base, 1951-1980 | 2) Renouvellement septembre 1980-février 1981 | 3) Dossiers et a...

Cote : 19820164/4

Période : 1953 - 1981

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur (1953-1981)
Affaires diverses soumises au ministre. | 1) Télécommunications, rapport de mission Chef et Ordas, 33 p c/r de réunion et de mission janvier...

Cote : 19820164/5

Période : 1953 - 1981

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur (1953-1981)
Affaires diverses soumises au ministre. | 1) Généralités, avril 1978-sept 1980 | 2) Interventions de ministres ou de parlementaires, juil 19...

Cote : 19820164/6

Période : 1953 - 1981

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur (1953-1981)
Affaires concernant la DGAC | 1) Généralités, mai 1978-juil 1980 | 2) Budget, juin 1978-mai 1979 | 3) Décorations, mars 1979-avril 1980 | 4)...

Cote : 19820164/7

Période : 1953 - 1981

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur (1953-1981)
Sécurité | Lutte contre le terrorisme, la piraterie, l'incendie. Notes sur les conventions internationales relatives à la piraterie aérienne...

Cote : 19820164/8

Période : 1953 - 1981

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur (1953-1981)
Correspondance ministérielle | 1) relative au trafic aérien (oct 1980-avril 1981) | 2) relative aux tarifs et taxes (nov 1980-avril 1981) | ...

Cote : 19820164/9

Période : 1953 - 1981

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur (1953-1981)

Hoeffel, Daniel (1929-)

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